En l'espèce, la Société par Actions Simplifiée POUJAUD a formé opposition dans le respect du délai imparti de quinze jours.

A l’audience, la Société par Actions Simplifiée POUJAUD, régulièrement convoquée, n'est ni présente ni représentée et n'a pas sollicité de dispense de comparution.

Le demandeur précise dans ses écritures que, peu importe que le poulailler ait été déplacé ultérieurement dans la mesure où le trouble a existé et doit être réparé.

Alors qu'il n'est fait aucune mention de l'existence d'un jardin et d'un poulailler y sis par voie de tel rapport, il résulte par ailleurs des termes du rapport de diagnostic établi le 4 avril 2022 à la

demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C31555-2026-002101 du 30/01/2026 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de TOULOUSE) représentée par Me Camille POUGAULT

POUJAUD [Adresse 3] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS

SERDAN, avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEURS Monsieur [T] [F] demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Camille POUGAULT, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [G] [F] demeurant [Adresse

[Cadastre 3] [Cadastre 4] [Cadastre 5] et [Cadastre 6] sises sur la commune de [Localité 24] (Gironde) lieudit [Localité 27] à installer une palissade en bois en limite de terrain, à déplacer le poulailler

sur place, - D’évaluer : * La maison à usage d’habitation cadastrée section B[Cadastre 8] et B[Cadastre 9] ainsi que la partie détachée de la parcelle B[Cadastre 11], * Le terrain supportant le poulailler

Adresse 37] [Localité 32] La société REVETEMENTS DE SOLS [Adresse 6] [Localité 16] La société PALM ETANCHEITE [Adresse 13] [Localité 2] en encore [Adresse 18] [Localité 1] La société ENTREPRISE POUGAT

Par courriel du 26 novembre 2024, elle l’a également informé de dégâts affectant le poulailler, consécutivement aux intempéries survenues.

Le procès-verbal du 15 janvier 2026 reprend des constatations similaires, en mentionnant la présence de deux boîtiers noirs installés sur le toit d’un poulailler, sans précision quant à leur nature ou

Elle ajoute que si la construction exclusive d’un poulailler sur le lot en cause pouvait se concevoir en 1958, elle ne se justifie plus à l’heure actuelle dans un ensemble à usage d’habitation et que le

Il expose que trois chiens appartenant à Monsieur [J] et Madame [Z] se sont introduits dans son poulailler et ont tué ses volailles.

tout établissement à usage autre que l’habitation susceptible de créer une gêne pour le voisinage ainsi que l’édification de constructions provisoires ou de caractère précaire tels que des volières, poulaillers

frais de relogement, A titre subsidiaire, si la solution B était retenue, CONDAMNER les consorts [T] à leur payer la somme de 9.000 euros à titre d'indemnité, outre 4.000 euros pour la démolition du poulailler

[G] [H] et Me [Q] [U], «cette possession a eu lieu d'une façon continue, paisible, publique et non équivoque (la parcelle de terrain concernée étant utilisée par Monsieur [R] [S] pour un usage de poulailler

rez de chaussée, demi-palier, 1er étage, 2ème étage sur demi-palier, avec studio aménagé séparé, cave, piscine, local technique, local avec sauna, terrasse avec cuisine d’été aménagée, terrasse, poulailler