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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
6631328619f939ca6242c280
29 avril 2024
29 avril 2024
ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 30B Minute n° 24/ N° RG 24/00117 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPZK 3 copies GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Christelle CAZENAVE Me Sandra
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9d9c3ba90f51dc18c3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GCA BORDEAUX Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL JURICAB Me Sandra PORTRON Me Amandine TROUVE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCABINET JAF 7
660eeb6afbb79e8fd3d2fa27
4 avril 2024
4 avril 2024
CABINET JAF 7 JUGEMENT 20L N° RG 23/09267 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIYI N° minute : 24/355 du 04 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [S] [C] Copie exécutoire délivrée à Me PORTRON
Source officiellePPP Référés
6633d54ac0d3e3fe99d14b2d
19 avril 2024
19 avril 2024
Du 19 avril 2024 5AA PPP Référés N° RG 23/02307 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTMK [K] [P] C/ [W] [Z] - Expéditions délivrées au défendeur FE délivrée à Me Sandra PORTRON
Source officiellePPP Référés
6619779c1b7735881a7be4d2
12 avril 2024
12 avril 2024
PPP Référés N° RG 23/02305 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTMH [T], [L], [O] [I], [H] [U] épouse [I] C/ [W], [M], [F] [P] - Expéditions délivrées à Mme [W] [P] - FE délivrée à Me Sandra
Source officiellePPP Référés
6619775e1b7735881a7be348
12 avril 2024
12 avril 2024
avril 2024 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 23/02306 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YTMJ [X] [J] C/ [Z] [H] épouse [I] - Expéditions délivrées à Mme [Z] [I] - FE délivrée à Me Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6633d54bc0d3e3fe99d14b42
2 mai 2024
2 mai 2024
CHAMBRE CIVILE 36Z N° RG 23/03661 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYAP Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [U] [L] C/ [F] [P] épouse [H] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Luc BRASSIER Me Sandra
Source officiellePPP Référés
65dce0936f3a33381eb5788d
2 février 2024
2 février 2024
GCA [Localité 12] RCS BORDEAUX 443 574 926 [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Sandra PORTRON (Avocat au barreau de BORDEAUX) S.A.R.L.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c75e41137cbf9fc412d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
GAN ASSURANCES Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Fabrice DANTHEZ Me Yoann DELHAYE la SCP HARFANG AVOCATS Me Sandra PORTRON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT
Source officielleServ. contentieux social
66964159f5112d8edd0582c2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Sandra MITTERRAND, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
Source officielle2ème Chambre civile
686c219ddd7001754d61f954
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'entretien de cette portion de terrain sera assuré à frais communs par la SCI EUTERPE et Monsieur [S] ».
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165789f19e8c50f85f5e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A L’AUDIENCE DU 10 OCTOBRE 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe - Madame Sandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcaea2f9efae42fd468
11 janvier 2024
11 janvier 2024
A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe - Madame Sandra
Source officielle18° chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53ce3
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DOERS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François-André MEUNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0195 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sandra PERALTA, Vice-Présidente, Monsieur
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b0589f19e8c50f8d1b6
9 octobre 2024
9 octobre 2024
vestiaire #C2444 DÉFENDERESSE ASSOCIATION FREHA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître CHAUMANET, avocat au barreau de Paris, vestiaire #R101 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165289f19e8c50f85eab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A L’AUDIENCE DU 10 OCTOBRE 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe - Madame Sandra
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0c38de0398b51799c3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Sandra PERALTA, Vice-Présidente, statuant en juge unique, assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier principal, lors des débats et de Henriette DURO, Greffier, lors de la mise à disposition au greffe.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f56a4cbbf04ef7857bb265
8 avril 2025
8 avril 2025
siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Mathilde CHAUVIN DE LA ROCHE de la SELARL CHAUVIN DE LA ROCHE-HOUFANI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L089 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165789f19e8c50f85f49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PUBLIC, [C], [Y] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT D'ADOPTION PLÉNIÈRE Présidente : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Assesseurs : Madame Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE
68e94d7d3ea43407b9102830
2 octobre 2025
2 octobre 2025
] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Élodie DARRIBERE, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de DAX, siégeant en qualité de juge unique, GREFFIER : Sandra
Source officiellePage 1 sur 4