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61 résultats pour « Xavier SCHONTZ Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff73

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [E] [J] né le 17 Juillet 1960 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [T]

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ceac9ea95b316fdf70c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SOLRENOV représentée par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX ALLIANZ IARD représentée par Me Thomas BLAU, avocat au barreau de BORDEAUX SA MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65833af43ea7c8c1129bc53c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, Vu la procédure entre : DEMANDEURS Madame [K] [T] née le 07 Août 1960 à [Localité 10] (GIRONDE) [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700105b8daa57c7f667b6f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SOCIETE NOUVELLE dont le siège social est : [Adresse 10] [Localité 6] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e1157826b344598683

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01136 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXKM 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àMaître Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET Maître Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

67f0242602fc178212f7e2e2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

] SMABTP, en qualité d’assureur des sociétés LEON GROSSE AQUITAINE, SCBA,COLAS, BUREAU VERITAS [Adresse 8] [Localité 7] représentées par Me Rachel FELDMAN, avocat au barreau de PARIS - #E1195, Me Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f56593bbf04ef7857ba26c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

NOUVELLE AQUITAINE dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 1] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661ebd59a0f635033634bc8d

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

responsabilité limitée dont le siège social est : sis [Adresse 7] [Adresse 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b3445977e2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDERESSE SAS FAYAT ENTREPRISE TP dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7db157826b344597a67

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

INTERVENANTE VOLONTAIRE MAAF ASSURANCES SA dont le siège social est : [Adresse 8] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e23bcdc6046d47052a0d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

né le 03 Décembre 1951 à [Localité 1] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [P] [H] épouse [G] née le 21 Février 1966 à [Localité 3] (47) [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Maître Xavier

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6658bf646ef03ef1fcfe6d7b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Louisette CASSOU, GREFFIER lors du délibéré : Madame Héloïse KITIASCHVILI DEMANDERESSE : Madame [D] [V] épouse [L] née le 14 Février 1965 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Xavier

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TJ

REFERES 2ème Section

6696b5829a603a69291038c4

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

ESTRADE BTP Dont le siège social est : [Adresse 28] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65aac7cd0c777d3ec8ea3774

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

société DAVID DAVITEC dont le siège social est : [Adresse 15] [Localité 14] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Toutes deux représentées par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2cd7288dcb2a015b7c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Compagnie d’assurances dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd5aa0f635033634bc9c

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SEGONZAC C/ [K] [Z] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 05/04/2024 Avocats : Me Xavier SCHONTZ Me Fanny SOLANS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] Pôle protection et

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0d0b89538338ecdcd62

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

à associé unique dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 24] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b34459563d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

BORDEAUX La SAS ECO’BAT HABITAT dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 25] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Xavier

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65aac7ce0c777d3ec8ea3988

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société CHARPENTES INDUSTRIELLES BERGERACOISES [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Xavier

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TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d7157826b344596e29

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

société AQUITAINE FONDATIONS RENOVATION dont le siège social est : [Adresse 6] [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Xavier

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