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57 résultats pour « manipulateur radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PÔLE SOCIAL

69e160c5cdc6046d4780ba21

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] [O] a été employé en qualité de radio métallographe par la SARL TRUFFERT- LEPESANT, entreprise sous-traitante de la DCAN de Cherbourg, devenue SNC LEPESANT & Cie, du 10 juin

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

65ce605a0596c9bad003d92d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

dossier que Mme [G] [Y] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [1] alors qu'elle présentait un syndrome de persécution centré sur ses collègues et des idées délirantes (sentiment d'être manipulée

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefc1c3411ff345286ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Dans son questionnaire lors de l'enquête, Monsieur [B] a répondu oui aux questions suivantes sur la période de 1980 à 2015 : - la manipulation d'amiante ou de matériaux en contenant - la manipulation

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593daaaacbea0fe68a01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par ordonnance du 19 octobre 2023, le Juge de la mise en état a prononcé la radiation de l’affaire au motif du défaut de diligence.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6643a777da34cf7c590aa048

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Elle soutient que la réduction du prix de vente qui lui a été octroyée n’était pas justifiée par la nécessité de changer les huisseries mais par la vétusté apparente des radiateurs.

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

68f92eb1de0ebe408daa3615

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il est également constaté une manivelle cassée pour les occultations et l’état « dégradé » de l’évier et du meuble situé en dessous ; concernant la salle de bains : il est fait état de murs tachés, de

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TJ

PS ctx protection soc 3

668839dc342d338c20d31349

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

termes suivants : Date et heure de l’accident : 25 février 2016 à 14h00 ;Activité de la victime lors de l’accident : Décapage des sols à l’aide d’une monobrosse ;Nature de l’accident : Une mauvaise manipulation

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee3c7e08341cb4a8c97e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le certificat médical initial du 6 juin 2020 mentionne une fracture de l’extrémité inférieure du radius gauche.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

672bece81ebad4fe786b58c1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il a été constaté par l’agence immobilière et le voisin des manipulations inadéquates sur la chaudière de la part des locataires.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43de9a46d1f5a769a28

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Concernant le remplacement des portes et manivelles de volets roulants, le constat d’ huissier de justice ne fait état que de l’existence d’une porte dégradée, de manivelles de volets roulants cassés dans

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1deea9cdc6046d47c19a83

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[F] a ressenti une douleur sans choc, lors de la manipulation d'une caisse.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663134a319f939ca6242d03b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Elle précise que la salariée reconnaît elle-même dans le questionnaire assuré être dans l'incapacité de quantifier la durée des gestes de manipulation de charges.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab81030bd4f0c3f6c933e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le tribunal ordonne la radiation de l’affaire et dit que l’affaire sera rappelée à la requête de la partie la plus diligente ou du tribunal.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2f427e08341cb497a002

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Ils contestent par ailleurs les dégradations alléguées par le bailleur pour retenir des sommes au titre du remplacement d’une chasse d’eau, du détartrage du chauffe-eau, des manivelles des volets, et de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d621224

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

n’était en contact avec des matériaux contenant de l’amiante, matériaux qui se résumaient en l’occurrence à des joints d’étanchéité d’appareils de chauffage uniquement utilisés pour le montage de radiateurs

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3359e460cd1e4066b9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

d'un certificat médical initial établi le 23 mai 2020 faisant état de « scapulalgie droite (tableau 57A) : limitation abduction / élévation / rotation interne : pathologie de la coiffe confirmée par radio

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TJ

Pôle social

65b00f33b98137c174787acd

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

-Contrairement aux arguments avancés par la CPAM à savoir que « le médecin ne trouve aucun élément permettant de confirmer le diagnostic du médecin de Monsieur [A] [N], après étude des images des radios

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TJ

Ctx protection sociale

6786dd27df5b5c7d10caba18

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En l’espèce, il ressort du questionnaire complété par l’assuré le 05 octobre 2022 que Monsieur [X] [G] exerce des travaux de manipulation de charges lourdes : - De feuilles de zinc, de cuivre, d’inox

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TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Après ordonnance de radiation en date du 4 septembre 2023 et réinscription, l’affaire a été renvoyée à l’audience du 6 novembre 2023.

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TJ

Service de proximité

679a9173e9a46d1f5a766044

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du 13 mars 2024 aux termes duquel il ressort que le tableau des occupants au parlophone à l’entrée de la résidence ne fonctionne pas, que l’ascenseur est en panne, au sein de l’appartement que les radiateurs

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