Elle précise que lesdites mesures n’ont porté que sur le fonctionnement de deux ventilateurs sur trois.

[T] [Z] soutient que le logement n'est pas décent , car dépourvu de ventilation mécanique, et sans chauffage adapté lors de l'entrée dans les lieux.

Tri et mise en décharge contrôlée.

Dans la salle de bains étage : l’absence de ventilation soit mécanique électrique contrôlée ou naturelle, Beaucoup de traces de moisissure, Absence de double cloison intérieur ou extérieure.

mécanique contrôlée, alors que la société Menuiserie [P] [S] aurait dû conseiller M. et Mme [T] sur ce point lors de la pose de menuiseries étanches ; -La société Menuiserie [P] [S] n'a jamais installé

S'agissant des bouches de ventilation mécanique, celles-ci fonctionnent et lorsque le bailleur a souhaité procéder à une nouvelle vérification, Monsieur [U] a annulé cette intervention.

mécanique contrôlée, la réfection de l’isolation de l’appartement, l’enlèvement du polystyrène sur les murs de la chambre, la remise en état de l’appartement à la suite des travaux d’isolation (sols,

 : la vérification du fonctionnement électrique de l’installation, la vérification des pentes de l’exutoire et des sorties et la vérification de l’installation de la ventilation secondaire.

S'agissant du système de ventilation mécanique contrôlée (VMC), il soutient que sa cuisine ne dispose d'aucune grille d'aération et que sa salle de bain ne possède aucun système de ventilation.

La table de cuisson vitrocéramique de la cuisine, mentionnée comme étant neuve et fonctionnelle lors de l’entrée dans les lieux, est notée comme étant « en mauvais état » et « cassée » dans l’état des

ventilation de l’appartement.

Mécanique Contrôlée (VMC), à charge pour elle de reloger les occupants si les travaux le nécessitent, condamné la Régie Immobilière de la Ville de [Localité 6] à verser à Monsieur [N] [Y] [G], Madame

Il invoque en conséquence la nullité du contrat pour dol et sollicite la restitution du prix de la vente, outre la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts pour les manoeuvres dolosives dont

justifiant un partage entre les deux types de complication • Déficit fonctionnel temporaire en rapport avec le dommage mécanique : o taux de 90 % du 22 février au 1er mars 2015 o taux de 50 % du 2 au

de vente, et s'il était apparent lors de la vente, ou si l’acquéreur pouvait s’en convaincre lui-même, Donner son avis sur la disparition lors de la contre visite de contrôle du 14 novembre 2023 des défaillances

Ils soulignent également que la CUPSO a constaté l'absence de plans, d'étude de sol et/ou de filière, de contrats d'entretien et de contrôle par le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [I] [W] indique que la ventilation mécanique contrôlée (VMC) de l’appartement n’était pas en état de fonctionnement, ce dont il a informé oralement la bailleresse

En conséquence, Prononcer l’annulation du contrat de vente passé entre la SAS LARRERE ET FILS et l’EARL MAS COQUILLOU concernant la vente du matériel agricole considéré aux présentes.

mécanique contrôlée dans la salle de bain à l’étage, - Condamner Monsieur [Y] [D] et Madame [P] [U] à leur payer la somme de 385 euros pour « calfeutrer cette réservation », - Condamner Monsieur [

La facture précise des interventions en diverses pièces et la pose d’un ensemble de ventilation mécanique manchon plsu grille inox avec clapet pare vent/pluie.