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3 157 résultats pour « Alexandre Coque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e7af92cdc6046d470957be

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

lues à l'audience, déclare qu'une liquidation judiciaire lui paraît opportune compte tenu qu'aucun bilan n'a été déposé depuis l'ouverture de la société, que les bénéficiaires effectifs ne sont pas connus

Source officielle
CA

3e chambre civile

6711facc7603bf88a188484b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

1964 à [Localité 9] (ROYAUME UNI) de nationalité britannique [Adresse 4] [Localité 10] ROYAUME UNI Représenté par Me Laurence Marie FOURRIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101261

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Marie Louis Alexandre Charles de Z..., né le 25 novembre 1752, dont elle revendique l'ascendance et le nom patronymique, dont l'utilisation, dit-elle encore, remonte à 1559 ; que Mme X..., à l'appui de

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660acbbd03a05db9654a1

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

- S'agissant de l'action au fond engagée contre la Sci Léa et Alexandre, propriétaire succédant à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2005:CR03386

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

Laurent, contre l'arrêt n° 15 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 avril 2005, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires allemandes, en exécution d'un mandat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204444_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Gorovelli, Dejmail Alija, Russen Aleksiev, Janmammad Azimi, Mario Sheme, Rumen Radoslavov, Ibraim B, Timur Tumgoyev, Rajko Markov, Gani B, Merkaj Petrit, Fatjom Tola, Russem Alekseiev, Giorgi Topuridze, Aleksandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef691f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d4be9373d969ac450d

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

civ1

é une action en recherche de paternitéc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2011:C100440

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, ci après annexé : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 26 août 2006, à un enfant prénommé Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115230

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Alexandru Marius Radu, est un ressortissant roumain né en 1974 et détenu à présent à la prison de Mărgineni.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c5

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

APPELANTE : Mme Alexandra Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220c2

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gernot X..., de nationalité allemande

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465351.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Cette adresse est celle connue de l'administration fiscale à la date d'envoi du pli contenant la proposition de rectification. 4.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66a099102be3e083f4fad54a

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

président de cette cour, assistée de Florence Gregori, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474437.20240311

Admin. suprême

11 mars 2024

11 mars 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032e32233e159572b08877f

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-thérèse BIAOU de la SELASU MIKEB SAAD KUTEF, avocat au barreau de PARIS, toque : C2605, substitué sur l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X... né le [...] à LIBREVILLE (GABON) de nationalité française ci-devant [...] et actuellement [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec4

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Alexandre X... est dépourvu de toute cause réelle et sérieuse. Condamne la sarl Y...ET FILS, prise en la personne de son représentant légal, à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204d

Appel

19 février 2015

19 février 2015

2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 22474 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Octobre 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 15298 APPELANTS Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9662f5393e2eb4481b

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

WHITE GATE la somme de 351 000 euros au titre de privation de jouissance du bien immobilier acquis pendant une durée de treize mois ; - condamne Me [M] [X], la SCP Gérard COLAS Alain DOGLIANI Alexandre

Source officielle

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