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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 2
DTA_2309890_20230622
22 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 8 juin 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. D a lu son rapport et entendu les observations de Me Galindo Soto, pour M.
DTA_2306732_20230608
8 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 25 mai 2023 en présence de Mme Boudina, greffier d'audience, M. B a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2305175_20230706
6 juillet 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 22 juin 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
DTA_2312875_20230717
17 juillet 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 3 juillet 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. A a lu son rapport.
6ème Chambre (J.U)
DTA_2505835_20251017
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
4 ème Chambre
DTA_2300853_20230608
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Yousfi, substituant Me Elatrassi-Diome représentant M. A. M.
DTA_2300988_20230606
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Verilhac, substituant Me Madeline représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
6ème chambre
DTA_2301052_20240125
25 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301375_20230721
21 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Verilhac, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2209561_20231214
14 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2210952_20231102
2 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2215141_20240125
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b7
6 juin 2001
A'cha BOUAFFIA était mise en examen des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs.
DTA_2114215_20231005
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, conseillère rapporteure, - les conclusions de M. Breuille, rapporteur public.
DTA_2200781_20230721
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - les conclusions de Mme F, - et les observations de Me Maleysson, représentant les consorts E.
DTA_2202091_20230704
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les conclusions de Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2205089_20230523
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Levy, représentant Mme B.
DTA_2314539_20250627
27 juin 2025
Le rapport de Mme Boucetta a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2315416_20241104
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Morin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401330_20241104
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - et les observations de Me Lejeune, substituant Me Pierrot, représentant M. A.
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