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237 résultats pour « Calamari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1203DEC006639411

Admin. suprême

3 décembre 2013

3 décembre 2013

        39841/12 02/04/2012 Nicola DI CAPRIO 03/03/1955 San Prisco               39842/12 02/04/2012 Antonella CALLIGARIS

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d0fc25a97f0381f4b8e

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

l'utilisateur averti par le modèle opposé diffère totalement de celle que produisent sur un tel utilisateur les antériorités invoquées ; Que par ailleurs, si les modèles de sac à dos des sociétés CALLEGARI

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d52e

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

constitution de partie civile adressée au juge d'instruction et dans les conclusions déposées devant le tribunal correctionnel, la mention du conseil régional au lieu de la région résultait d'un lapsus calami

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301689_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Mme E B, ressortissante roumaine née le 9 octobre 1983 à Calasari (Roumanie), a été interpellée le 27 mars 2023 à Sorgues (Vaucluse).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163098

Admin. suprême

29 avril 2016

29 avril 2016

Je repensais à tout (...) et au fur et à mesure que je me calmais je devenais certaine que les choses que j’avais dites sur [M. D.L.] n’étaient pas vraies.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

631addc2f575634f1371ec2e

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

suivant déclaration d'appel du 09 décembre 2020 APPELANT : Monsieur [S] [Z] né le 14 janvier 1962 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Ivan CALLARI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f93e6d9e13277d6e38dc

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

grappe de raisins au petit déjeuner, un poireau cuit avec de la sariette et une escalope de veau grillée avec du basilic au déjeuner et des poivrons rouges avec une brochette de saumon, crevettes et calamar

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

63c79b5dda31367c908eb629

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

plaidant au barreau de PARIS substitué par Me Solenne BRIDIER, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [G] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Ivan CALLARI

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fe1ef5f795095b83d091f25

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

SOITEC prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Annette PAUL, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Ivan CALLARI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC000007907

Admin. suprême

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Lilian Osoian Tribunal de Calarasi, 24 décembre 2007 Réparation du préjudice matériel causé par la confiscation des biens appartenant à sa famille suite à la déportation Obligation des autorités locales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0901DEC001600010

Admin. suprême

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Chişinău   Lidia UCRAINEŢ , née en 1959 et résidant à Chişinău   Eugenia TCACI , née en 1953 et résidant à Chişinău   Maria ODAINIC , née en 1960 et résidant à Chişinău   Olga CALUGARI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85dca4ff9ec259c099ac

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

la SELARL RODRIGUEZ & CARTRON, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [T] [P] né le 16 Septembre 1980 à [Localité 21] (17) [Adresse 2] [Localité 16] Représenté par Me Serge CALLEGARI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

ARDITO 1962 Giuseppe ARENA 1958 Vera BIGNONE 1956 Luisa MESTRINER 1957 Alberto BISETTO 1987 Giovanni BISETTO 1992 Gianna Maria Luisa BOTTAZZI 1959 Augusto BRUSOMINI 1955 Enrico BUSATO 1964 Luigi Carlo CALEGARI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60362f2d601ac491900bbe07

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

ARRÊT DU 04 DÉCEMBRE 2015 APPELANTE : [A] [Y] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée par Me Laurence CALLAMARD

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146484

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

1920 Alassio   Paolo BOMBARDI 10/08/1939 Genova   Maria BONICA 23/09/1924 Napoli   Sergio BUTTA’ 21/02/1939 Telese Terme   Livio CALCINAI 21/11/1920 Molino del Piano   Renza CALLIARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a97

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

SG2A, du personnel a été spécialement affecté par la société GDV sur le site de Marange-Silvange, à savoir outre Philippe X..., engagé à temps plein en qualité de gestionnaire de ladite aire, Nina Calcari

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0516DEC002003507

Admin. suprême

16 mai 2019

16 mai 2019

Osvaldo BATTIMIELLO 06/11/1925   Romano BERGAMI 10/06/1936   Luigi BIANCO 24/09/1934   Sandra BOLDRER 17/03/1954   Maria BONICA 23/09/1924 Sergio BUTTÀ 21/02/1939   Renza CALLIARI

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0995ca6d8d0f8ef684a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ONET TECHNOLOGIES ND, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Ivan CALLARI de la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d317271dfcd8318201561

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

société générale venait aux droits de la banque Crédit Lyonnais, au lieu de la banque Crédit du Nord, ne constitue par un motif de débouté de Mme [T], cette erreur s'analysant comme un simple lapsus calami

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332f32b173f45a7c8e09

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Syndic. de copro. [6], prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège de [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ivan CALLARI

Source officielle