Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini

Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 février 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

[N] [V] Sa profession exacte est : responsable grands comptes Mme [S] [D] Sa profession exacte est : psychologue clinicienne AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Bettina FERREIRA HOUDBINE de la SELAS

#Moccia Irme SpA, Ferriera Lamifer SpA og Ferriera Acciaieria Casilina SpA mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

CARDOSO OLIVEIRA 04/02/2014 04/02/2014 22851/11 MARQUES JERÓNIMO BARATA 12/03/2013 12/03/2013 2489/09 FLORES CARDOSO 29/05/2012 29/08/2012 26655/09 AREDE RUIVO 12/07/2011 12/07/2011 30358/08 ALVES FERREIRA

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : P 22-14.705 Demandeur : la société Les Jardins du fort Défendeur : la société Ferreira construction façade rénovation Requête

ALVES No. 8 04/10/2011 04/10/2011 20493/10 PEREIRA 20/10/2011 20/10/2011 24760/10 ANTUNES 20/10/2011 20/10/2011 25861/11 FERREIRA ALVES 18/02/2014 18/02/2014 28381/12 TRIGO SARAIVA 28/01/2014 28/01/2014

Par un courrier du 23 septembre 2021, la Cauvaldor a notifié à la société Costa Ferreira la résiliation du marché portant sur le lot n° 4.

  António José Ramos Silvestre Ferreira, M. Pedro Manuel Ramos Silvestre Ferreira, M me Ana Isabel Barros Silvestre Ferreira Bicó, M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2021 Le président : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 28 mars 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 février 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 février 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 28 mars 2022. Le président : Signé : M. E D Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange