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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aa8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

admis sur le territoire français au titre de l'asile par décision du 12 avril 2023 ; non représenté INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008220881

Admin. suprême

14 décembre 2005

14 décembre 2005

civile d'apprécier notamment, si l'affection dont souffre le demandeur présente, pour la sécurité, des risques justifiant un refus ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'accident ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500419_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

état d'une perte du bénéfice de sa carrière longue, une perte de salaire à un an et demi de la retraite et de maltraitance institutionnelle ayant entrainé un épuisement professionnel et un accident ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02335_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004452_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Le diagnostic d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs résultant de la ligature des artères iliaques a ainsi été confirmé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2013175_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

- elle a subi le 23 juillet 2018 une cholécystectomie en chirurgie ambulatoire et a souffert, quatre jours après cette intervention, d'un choc septique avec défaillance multiviscérale, et d'une ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c6

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Monsieur X...qui était porteur de plaques pleurales asbestosiques et d'un épanchement pleural asbestosique bénin avec un retentissement fonctionnel respiratoire important, est décédé d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202529_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Un angioscanner cérébral a été réalisé le 11 décembre 2019 à 18h40, dont le compte rendu conclut à l'absence d'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000296_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

était normal avant le travail et que l'imagerie par résonance magnétique (IRM) n'a décelé aucune malformation ; ces deux éléments justifient d'un lien direct et certain entre l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102096_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

raison du confinement ; - un patient lui a d'ailleurs toussé dessus à cette période ; - sa fille n'a pas contracté le covid-19 ; - sa contamination à cette date est à l'origine de l'accident ischémique

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0507DEC002915805

Admin. suprême

7 mai 2013

7 mai 2013

Une ischémie aigüe du membre supérieur gauche apparue trois heures auparavant fut diagnostiquée.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201652_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au cours de cette prise en charge, l'intéressé a été victime, à partir du 15 mai 2010, d'une neuropathie périphérique touchant les membres inférieurs associés à des nécroses musculaires ischémiques.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2006017_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Elle soutient que : - l'hémianopsie latérale gauche est en rapport avec un accident vasculaire cérébral ischémique constaté à la suite de l'intervention chirurgicale du 3 mai 2011 ; - elle est fondée

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21732_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01696_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103500_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

compte tenu des antécédents cardiovasculaires de Mme D, ne peut être exclue, pour expliquer l'apparition spontanée et sans choc traumatique de l'hématome intrarachidien, l'hypothèse d'un accident ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202934_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

plus le caractère d'anormalité permettant d'engager la solidarité nationale ; l'occlusion sur bride survenue le 22 janvier 2020 n'est pas imputable à la reprise chirurgicale du 22 novembre 2019 ; l'ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201048_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Il ajoute qu'une ischémie aiguë doit être prise en charge dans un délai de 6 heures pour effectuer une réparation vasculaire. Or, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206249_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

F C a présenté dans les suites de son intervention du 15 janvier 2019 au CHU de Montpellier une infection nosocomiale ayant provoqué des AVC ischémiques multiples et diffus dont il conserve des séquelles

Source officielle

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