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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
643a42b6d83dbd04f5fb2aa8
14 avril 2023
admis sur le territoire français au titre de l'asile par décision du 12 avril 2023 ; non représenté INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008220881
14 décembre 2005
civile d'apprécier notamment, si l'affection dont souffre le demandeur présente, pour la sécurité, des risques justifiant un refus ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'accident ischémique
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500419_20250731
31 juillet 2025
état d'une perte du bénéfice de sa carrière longue, une perte de salaire à un an et demi de la retraite et de maltraitance institutionnelle ayant entrainé un épuisement professionnel et un accident ischémique
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service
6ème chambre
DTA_2004452_20230214
14 février 2023
Le diagnostic d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs résultant de la ligature des artères iliaques a ainsi été confirmé.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2013175_20220729
29 juillet 2022
- elle a subi le 23 juillet 2018 une cholécystectomie en chirurgie ambulatoire et a souffert, quatre jours après cette intervention, d'un choc septique avec défaillance multiviscérale, et d'une ischémie
Cour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902c6
20 février 2013
Monsieur X...qui était porteur de plaques pleurales asbestosiques et d'un épanchement pleural asbestosique bénin avec un retentissement fonctionnel respiratoire important, est décédé d'une cardiopathie ischémique
3ème chambre
DTA_2202529_20250220
20 février 2025
Un angioscanner cérébral a été réalisé le 11 décembre 2019 à 18h40, dont le compte rendu conclut à l'absence d'accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique.
Chambre 1
DTA_2000296_20231020
20 octobre 2023
était normal avant le travail et que l'imagerie par résonance magnétique (IRM) n'a décelé aucune malformation ; ces deux éléments justifient d'un lien direct et certain entre l'encéphalopathie anoxo-ischémique
DTA_2102096_20220930
30 septembre 2022
raison du confinement ; - un patient lui a d'ailleurs toussé dessus à cette période ; - sa fille n'a pas contracté le covid-19 ; - sa contamination à cette date est à l'origine de l'accident ischémique
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0507DEC002915805
7 mai 2013
Une ischémie aigüe du membre supérieur gauche apparue trois heures auparavant fut diagnostiquée.
4ème chambre
DTA_2201652_20250619
19 juin 2025
Au cours de cette prise en charge, l'intéressé a été victime, à partir du 15 mai 2010, d'une neuropathie périphérique touchant les membres inférieurs associés à des nécroses musculaires ischémiques.
1ère chambre
DTA_2006017_20240108
8 janvier 2024
Elle soutient que : - l'hémianopsie latérale gauche est en rapport avec un accident vasculaire cérébral ischémique constaté à la suite de l'intervention chirurgicale du 3 mai 2011 ; - elle est fondée
2ème chambre
DCA_22TL21732_20240924
24 septembre 2024
L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique
4ème Chambre
DTA_2103500_20231006
6 octobre 2023
compte tenu des antécédents cardiovasculaires de Mme D, ne peut être exclue, pour expliquer l'apparition spontanée et sans choc traumatique de l'hématome intrarachidien, l'hypothèse d'un accident ischémique
2ème Chambre
DTA_2202934_20250319
19 mars 2025
plus le caractère d'anormalité permettant d'engager la solidarité nationale ; l'occlusion sur bride survenue le 22 janvier 2020 n'est pas imputable à la reprise chirurgicale du 22 novembre 2019 ; l'ischémie
5ème Chambre
DTA_2201048_20240924
Il ajoute qu'une ischémie aiguë doit être prise en charge dans un délai de 6 heures pour effectuer une réparation vasculaire. Or, M.
DTA_2206249_20250710
10 juillet 2025
F C a présenté dans les suites de son intervention du 15 janvier 2019 au CHU de Montpellier une infection nosocomiale ayant provoqué des AVC ischémiques multiples et diffus dont il conserve des séquelles
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