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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137251ecd5801467741b1ff
5 janvier 1989
5 janvier 1989
Marie-Christine veuve C..., - C... Armand, - E... Andrée, épouse C..., - C... Chantal, - Y...
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932b
3 avril 2024
3 avril 2024
Après quoi, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 Mars 2024.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68715e3cd395d6ba9f2a5cc1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
J] C/ Société [10] TRIBUNAL JUDICIAIRE BOURG-EN-BRESSE POLE SOCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ********* Notifié le à - [W] [J] - Société [10] - CPAM 01 Copie le à - Me Marie-Christine
Source officielleSaisies immobilières-VD
679bf0c743b3d977d8cd1a92
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Assistée de Audrey JULIEN, Greffier ; Créancier Poursuivant : SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENTvenant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE OUEST demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie-christine
Source officiellecr
61372646cd580146774244a1
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Marie-Christine, - Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eeb
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Arnold X... et Jeanne X... sont décédés respectivement en 1985 et 2005 ; leurs ayant-droit sont Jeannine X..., Isabelle Z... et Marie-Christine Z....
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f30
22 juin 1999
22 juin 1999
Marie-Christine, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 29 mai 1997, qui, sur le seul appel de la partie civile, infirmant l'ordonnance de non-lieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d1c4cdc6046d47f50c6f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114436 LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6943c42375782d5f068b5e14
29 avril 2025
29 avril 2025
liquidateur » de la « SAS ETOILE », représentée par Me Fabrice DALAT de la SELEURL DALAT - WERNERT - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0367 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Marie-Christine
Source officielleSaisies immobilières-VD
672e830350af6f5fd345c1fd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, venant aux droits du CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE OUEST par suite d’une fusion absorption du 21 décembre 2015, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marie-christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
678750a8892c83ef59be5951
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le 26 novembre 2024, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Monsieur François VARICHON, conseiller, Mme Isabelle ROHART, magistrate
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e51
19 décembre 2013
19 décembre 2013
représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES et par Me AUSSUDRE, avocat Madame Marie Christine Z... épouse Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6871efa257f38d6b27c27625
11 juillet 2025
11 juillet 2025
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: Vu l'appel interjeté
Source officielleChambre Sécurité sociale
64d7210a3f645ad96951ba82
10 août 2023
10 août 2023
Mixte, origine Pole social du TJ de [Localité 3], décision attaquée en date du 25 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/00116 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 10 Août 2023 Le 10 Août 2023, nous Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a35
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Christian X... C/ M. Jean Dominique X..., Mme Christelle X... épouse Y..., M. Frédéric X..., Mme Marie Christine Z..., Mme Laurence X..., Mme Maryse A..., M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100821
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Y... ont contribué longtemps à l'entretien et l'éducation de Charles ; que Philippe X... n'est plus tenu à cette obligation, le premier juge l'ayant supprimée ; que Marie-Christine Y... fait valoir qu'elle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca5a0f0ae03930cbf105f3
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle social
69d007b9cdc6046d4704e1c7
3 avril 2026
3 avril 2026
Jérôme POLLET, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2], représentée par Monsieur KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie-Christine
Source officiellePôle social
69d007f6cdc6046d4704e70c
3 avril 2026
3 avril 2026
[Localité 2], comparant en personne DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3], représentée par Monsieur KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie-Christine
Source officiellePôle social
69d0081fcdc6046d4704ea3b
3 avril 2026
3 avril 2026
MISSAOUI-LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2], représentée par Monsieur [A], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie-Christine
Source officiellePage 10 sur 2780