enregistrée sous le n° 00098013 Madame [E] Née [X] [K] [P] Demande d'AJ 26.02.2026 Décision 05.03.2026, désignation reçue par avocat 06.03.2026 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline RIGO

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Rigo, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2024 et un mémoire complémentaire du 8 février 2024, Mme B A, représentée par Me Rigo, demande au tribunal : - l'admission provisoire

B A, représenté par Me Rigo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par lequel le préfet du Var l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de renvoi et

X... déclare que cette rigole rejoint l'ancien réseau de rigoles cachés de la végétation et des planches - au niveau de la borne A sur 24 mètres, les galets sont bien organisés et n'ont pas bougés.

La société Rino L'Italiano exploite un fonds de commerce de restauration situé à Péone.

PYRENEES RIGOLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] - La S.A.R.L.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la limite sud de la parcelle 110 était matérialisée sur le terrain par des rigoles

, (who died on 29 July 1996, and whose case is being continued by his wife, Ms Raffaela Bentivenga, and by his three children, Mr   Vito   Ferdinando   Rizzo, Mr Ferdinando Rizzo and Ms

domaine public de l'Etat géré par ce syndicat, à proximité de la rigole de Coupe gorge.

    On 7 May 2014 the Riga City Council refused to authorise the march.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPerOff Pourvoi n° : G 19-25.452 Demandeur : la société Trans Riga Express France Défendeur : M.

CETAT27-02-01-01 EAUX - OUVRAGES - CANAUX - ENTRETIEN -Entretien et réparation - [1] Travaux d'entretien des rigoles et contre-canaux.

    The applicant’s beating and medical examination On 7 September 2010 the applicant, who was held in detention in the Riga Central Prison, was conveyed to a hearing at the Riga Regional Court

Organisme URSSAF DE FRANCHE COMTE [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] / ALLEMAGNE Représenté par Me François RIGO

Madame [O] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [I] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me François RIGO

fond, origine Juge des contentieux de la protection de METZ, décision attaquée en date du 04 Mars 2022, enregistrée sous le n° 11-20-982 Madame [I] [N] [Adresse 2] Représentée par Me François RIGO

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 février 2024 à 14 heures : - le rapport de Mme Chamot, - les observations de Me Rigo, avocate commise d'office, qui conclut aux mêmes fins que

"; que dans la Revue Professionnelle de la Fédération Nationale des Détaillants du Textile et de l'Habillement, il est écrit "Chez Z, cette fois on ne rigole plus.

bordée sur sa droite par une murette en pierre côté ravin ; une bande herbeuse de 0, 80 mètres se situe entre la murette et la chaussée goudronnée ; cette bande est elle-même entrecoupée par des rigoles