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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Attributions PP
69ce0248cdc6046d47d2e288
1 avril 2026
[F] pour un trouble schizo-affectif depuis 2008, avec un faible insight et une observauce thérapeutique partielle.
Chambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f436b
16 janvier 2024
[D] est un patient de 23 ans, présentant un syndrome schizo affectif de type maniaque bien connu du secteur ayant rompu tout soin depuis mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux
Pôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e9
24 avril 2025
Il résulte des certificats médicaux produits au dossier que Mme [Z] est suivie depuis de nombreuses années pour un trouble schizo-affectif associé a des conduites de type psychopathique avec rechutes fréquentes
65a7852d8121050008662f28
15 janvier 2024
[U] est un patient de 23 ans, présentant un syndrome schizo affectif de type maniaque bien connu du secteur ayant rompu tout soin depuis mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux
4ème chambre
DTA_2306145_20240109
9 janvier 2024
A, qui souffre d'un trouble schizo-affectif, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité mais qu'il peut bénéficier effectivement
1ère Chambre
DTA_2208575_20230125
25 janvier 2023
L'intéressé présente ainsi des troubles schizo-affectifs, d'importants symptômes de dissociation, et des troubles de la pensée, et bénéficie en France d'un suivi psychiatrique hebdomadaire depuis mars
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00133_20251112
12 novembre 2025
Pour contester le sens de cet avis, le requérant, qui lève le secret médical, fait valoir qu’il est atteint d’un trouble schizo-affectif sévère, pris en charge en France depuis son hospitalisation au sein
6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00589_20250925
25 septembre 2025
D'autre part, le requérant produit des certificats médicaux du 22 septembre 2023 et du 21 février 2024 indiquant qu'il est atteint d'un trouble schizo-affectif nécessitant, du fait de son diabète, la prise
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00456_20230606
6 juin 2023
A B souffre d'un syndrome de stress post-traumatique et d'un trouble schizo-affectif.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2120577_20230307
7 mars 2023
Le requérant fait valoir qu'il souffre d'hépatite B et troubles schizo-affectifs compliqués d'un stress post-traumatique.
6ème chambre 1ère section
68e55b4d0e2901d10fa38b53
7 octobre 2025
Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0029 MITSYBISHI ELECTRIC EUROPE BV venant aux droits et actions de CLIMAVETENA France 461119 NS CAPRONILAAN SCHIPOL
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0921DEC004018498
21 septembre 1999
Après en avoir délibéré ; Rend la décision suivante : EN FAIT La requérante est une société en nom collectif en liquidation, ayant son siège social à Schio
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1012DEC005628021
12 octobre 2023
Zampieri, a lawyer practising in Schio.
Juge des libertés détent
68e5794c0e2901d10fa53d8f
3 octobre 2025
Je suis schizo paranoïaque. Genre dehors je vois des trucs. C’est aggravé à cause du cannabis, l’héroïne fumable. La drogue c’est fini”.
Chambre 1-11 HO
64f02e05db41fad969879a01
5 juillet 2023
Suivant certificat médical en date du 14 juin 2023 du Dr [V] relevant une recrudescence des troubles avec provocation, revendication et menace chez un patient présentant un trouble schizo-affectif et des
1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09b1
17 août 2022
surveillance médicale régulière justifaint une prise en charge sous la forme mentionnée au 2° du I de l'article L. 3211-2-1 Au cas d'espèce, Mme [W] [F] est suivie en programme de soins pour des troubles schizo-affectif
2ème chambre civile - HSC
69d9e3b0cdc6046d47d9c836
10 avril 2026
de l'admission. 22- En l'espèce, le docteur [R], médecin ayant établi le certificat médical d'admission le 26 mars 2026 à 16h28 indique que Mme [X] présentait une « décompensation de son trouble schizo-affectif
2ème chambre
DTA_2301895_20240704
4 juillet 2024
Toutefois, à l'appui de leur moyen, les requérants ne produisent qu'une demande de permis de construire modificatif présentée le 7 mars 2023 par le groupe Schiever.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00341
6 mars 2019
D..., responsable régional du supermarché Schiever, informé de ses agissements par d'autres salariés, a constaté, vers 7h du matin, que Mme R..., la directrice du magasin, en sortait et se rendait à son
1ère chambre
DTA_2208813_20230301
1 mars 2023
B, qui soutient souffrir d'un trouble schizo-affectif et avoir été reconnu travailleur handicapé, se prévaut d'un certificat médical établi par un médecin psychiatre le 8 octobre 2020, qui mentionne un
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