Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90817
25 avril 2013
25 avril 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9092e
25 juillet 2013
25 juillet 2013
L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielle1ère Chambre
656ecc7c7f8252831877735d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Madame [T] [G], épouse [N] née le 05 décembre 1970 à [Localité 6] (88) domiciliée [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e1
29 octobre 2012
29 octobre 2012
L'affaire a été débattue le 17 Septembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094f
27 juin 2013
27 juin 2013
Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre des référés
S.C.I. P2Gc/Syndic
686d731ea2273490db10bb92
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COMMUNAUTE IMMOBILIERE DU [Adresse 9] Grosse délivrée à Me Brynjolf BLAIS Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le huit juillet À
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
14 octobre 2013
L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Yves ROLLAND, Président de Chambre, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e01
26 septembre 2013
26 septembre 2013
MILLIARD-MILLION, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Août 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
697c55b2cdc6046d47388656
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal ADDE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Monsieur [R] [E] Chez [7] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Virgile AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdec
26 septembre 2012
26 septembre 2012
LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf2
26 septembre 2012
26 septembre 2012
DESCOMBES & SALANS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Août 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90385
3 janvier 2013
3 janvier 2013
L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fd
8 avril 2013
8 avril 2013
L'affaire a été débattue le 28 Février 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90930
25 juillet 2013
25 juillet 2013
NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90932
25 juillet 2013
25 juillet 2013
: L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier Président, président, Christian MESIERE, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b7e
1 août 2013
1 août 2013
: L'affaire a été débattue le 03 Juin 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90809
25 avril 2013
25 avril 2013
ALO-FUTUNA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7c
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Mme Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, M. François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bbb
19 août 2013
19 août 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officiellePage 10 sur 12