il peut être présumé que la SA Laiterie d'Ambilly verse à Jacques X... et/ou la société Spellbrook Limited des redevances de marque et de sponsoring ; que les chevaux nés en France : " Siefried", " Rocco

Mademoiselle Valérie X... : PARTIE CIVILE, présente à la barre de la Cour assistée de maître MESTRE. avocat au barreau de la Roche-sur-Yon. APPELANTE.

64 Rôle N° RG 19/17401 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFE24 [I] [S] épouse [V] C/ SA ENGIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Joseph ROCCA

[K] [A] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises du Val-de-Marne, en date du 8 mars 2024, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à dix ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt

bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEES : Madame Valérie Y...

Roch, demeurant Chemin du Val tendre à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 48/ de Mlle B... Patricia, demeurant ... tendre à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 58/ de Mlle B...

DES VAUX 0.114 ZI 10 LA VALLEE DES VAUX 0.185 Désignation cadastrale Contenance en ha Section Numéro Lieu-dit ZI 20 SOUS LES BRULIS 1.571 Désignation cadastrale Contenance en ha Section Numéro Lieu-dit

CHRIST-ROI SOUVERAIN PRÊTRE pris en la personne de son Président, Monsieur [G] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Laurent BELOU, avocat postulant au barreau du LOT, et Me Ludovic SEREE DE ROCH

INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 15 mars 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Valérie

E F la société Vai-Natura. Par ordonnance du 27 février 2025, la clôture de l'instruction a été fixée au 27 mars 2025. Par un courrier en date du 8 avril 2025, M.

Vu la requête enregistrée le 5 juin 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE LA ROCHE-SUR-YON (Loire-Atlantique), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société à responsabilité limitée ROCHER LUCARD CUISINE, dont le siège social

LA VALLEE C/ S.A.S.

DETACHEES DU SOMMET DE LA FALAISE QUI BORDE CETTE ROUTE LE LONG D'UNE PARTIE DE LA VALLEE DU LOT ; SUR LA RESPONSABILITE DE LA COMMUNE DE LARNAGOL : CONS.

Gilles Terset, demeurant 19 bis, cité des Roches, 37420 Avoine, 40 / M. Saïd Younsi, demeurant 2, cité de la Grande Prairie, 37140 Bourgueil, 41 / M.

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 19 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 décembre 2019 rendu par le pôle social du tribunal de grande instance de LA ROCHE-SUR-YON

Par conclusions notifiées par voie électronique le 27 avril 2020, la société Val d'Arly Labellemontagne est intervenue volontairement à l'instance. 2.

André Roca, - Mme Yvette Bessot-Guignaud, - M. Pierre Gaillard-Groléas, - Mme Pierrette Chapuis, - Mme Stéphanie Dupays, - M.

Vu la procédure suivante : I - Par une requête n° 2011417/1-2 et un mémoire, enregistrés le 30 juillet 2020 et le 12 avril 2021, la SCI Société pour l'Equipement Commercial du Val d'Europe (SECOVALDE

[N] [R] [G] [X] né le 20 octobre 1985 à [Localité 5] (Corse) [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocate au barreau de BASTIA M.