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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204244_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 février 2023 : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202816_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302571_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 6 novembre 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302703_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 6 novembre 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202959_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les observations de Me Rossler, substituant Me Traversini, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106213_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400103_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu : - le code de la santé publique; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403279_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu : - le code pénal; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente, pour statuer sur les demandes de référé
Source officielleChambre 1-2
626b80f8d1fb03057d9a4efe
28 avril 2022
28 avril 2022
[G] [V] Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Jean-laurent EMOD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleChambre 3 A
62c52962a2c42363790796ff
4 juillet 2022
4 juillet 2022
MINUTE N° 22/417 Copie exécutoire à : -Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a51e033cf481c39a3ecb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/14445 N° Portalis 352J-W-B7I-C6GY7 N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Tiphaine CHEVALIER
Source officielleChambre 3-4
696608ebcdc6046d471e1a3d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MOBI DESIGN FRANCE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'appel interjeté par la SAS ALTEOR le 25 février 2022 à l'encontre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa548c601f083189916d6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GENERALE RCS PARIS CAPITAL SOCIAL DE 1 000 897 173.75€ REPRESENTEE PA R SES REPRESENTANTS LEGAUX DOMICILES EN CETTE QUALITE AUDIT SIEGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Patricia CHEVALLIER-DOUAUD
Source officielleChambre 2 A
669b5300a3418ee2ae72d114
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Copie à : - Me Virginie VOILLIOT - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY le 19 juillet 2024 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A
Source officielleChambre 1-1
6895893179d4e986ce5bcdda
7 août 2025
7 août 2025
GAN ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
6a1683d6cdc6046d47118dde
26 mai 2026
26 mai 2026
CMA-CGM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société ROMEU Y COMPANIA,
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026631935
14 novembre 2012
14 novembre 2012
François Lelièvre, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de M. B, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94813
10 décembre 2019
10 décembre 2019
C\ Yves SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU HERVOUET, avocat No2019/46 Notification par LR/AR, le 10 Décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX DECEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF Nous, Florence PEYBERNÈS
Source officiellecr
NES, en date du 6 juillet 1995, qui, dans la procédure suiviec/Louis X
6137257ecd5801467741e372
29 novembre 1995
29 novembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
Source officiellecr
61372581cd5801467741e570
15 février 1996
15 février 1996
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHEVALLIER
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