Santos Dias et J.L. Santos Dias, et est représentée par M e   Nascimento Ochoa, avocat à Rio de Mouro.

sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 53997/00 présentée par Maria do Céu DIAS

CREDIT FONCIER DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 6] N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da

YF HOLDING [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Albane CAILLAUD, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SAS REGIPLAST [Adresse 2] DEFENDERESSE comparant par Maître Eric DIAS

litige ; - a commis une erreur de droit en ne tirant pas les exactes conséquences du doute affectant l'authenticité de la signature apposée en son nom à l'occasion de l'ouverture du compte de la société Dib

des douanes de Paris Garantie, pour le compte de la société Poiray Paris, dont le dirigeant était Z..., une déclaration d'exportation temporaire, pour une durée de 36 mois, à destination de la société Diab

Ils sont les seuls actionnaires et gérants de la troisième requérante, la société à responsabilité limitée "DIAS & COSTA Lda.".

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jean-pierre GARNERIE avocat au barreau de LIMOGES et par Maître DIAS, avocat membre de la SCP GOUT MARTINE-DIAS ERIC, avocats au barreau de TULLE Maître

Rosa Dias NUNES, née en 1948, résidant à Aveiro   42. Noémia Ferreira Dias Marques TEIXEIRA, née en 1956, résidant à Cacia   43.

DIAW Y...

Jacques COURET, Président, [Adresse 8] comparant par Me Maryline LUGOSI [Adresse 9] [Localité 3] (P073) et par Me DIANE MOURATOGLOU [Adresse 10] FEUILLES [Localité 4] * SAS EVERGREEN ENERGIE [Adresse

code Affaire : Autres demandes en matière de vente de fonds de commerce(31Z) N. 2024 009334 PARTIES EN CAUSE ENTRE : Monsieur [T] [Z] - [Adresse 1] SAINT-GENIES, DEMANDERESSE représentée par Maître Diane

April 1994 Diaz Ruano and Others v.

. de X... avait effectué le transport de la première partie du meuble et que c'était M. de X... lui-même qui s'était chargé de l'opération de transport de la seconde partie du bahut en utilisant le diable

SELARL MINERAL C/ DEFENDERESSE SA ARKEA IMMOBILIER CONSEIL, [Adresse 2] comparaissant par Maître Victoire DEFOS DU RAU, Avocat à la Cour, membre de la SCP CABINET LEXIA, à la décharge de Maître Diane

° MINUTE : 1 JUGEMENT D’HOMOLOGATION Rendu le 23 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDEUR Monsieur [K] [J] [Adresse 4] [Localité 11] [Localité 8] ROYAUME UNI Ayant pour conseil Me Diane

DIAC LOCATION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la

Crédit Mutuel de Bretagne, dont le siège est ..., 2 / de la société Cegecil, dont le siège est ..., 3 / de la société Soficarte, dont le siège est : 33699 Mérignac Cedex, 4 / de la société Diac