Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2302254_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fessard-Marguerie, conseillère, - les conclusions de Mme Kiefer, rapporteure publique, - et les observations de Me Suissa, pour
Source officielle11ème chambre
DTA_2302580_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Marias. Considérant ce qui suit : Postérieurement à l'introduction de sa requête, M. saci a déclaré s'en désister. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e253
22 juin 2011
22 juin 2011
. : 10/04221 Maria Térésa X... C/ S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant
Source officielleciv1
6137237ecd5801467740a7b1
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Attendu qu'à l'occasion de pourparlers en vue du recouvrement d'une créance entre la société Namur assurances du crédit, venant aux droits de son assurée, la société Garetta, créancière de l'EURL Margaux
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008150500
23 octobre 2002
23 octobre 2002
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 15 février 2002 présentée par Mme Maria Trinidad X..., ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil
Source officielle11ème chambre
DTA_2313113_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Par une lettre enregistrée le 18 novembre 2025, M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315172_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Marias a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2316469_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Le rapport de Mme Fessard-Marguerie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2318437_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Le rapport de Mme Fessard-Marguerie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre
DTA_2308525_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500998_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Fessard-Marguerie a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409846_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 12 et le 20 décembre 2024, Mme C A, représentée par Me Margat se désiste, dans ses dernières écritures, des conclusions en suspension
Source officielle11ème chambre
DTA_2412467_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b6
13 juin 2012
13 juin 2012
née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89540
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Sur votre temps de travail, vous avez effectué des achats, devis, pour les sociétés MANGA PLUS et DELICES DU TERROIR.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72c
13 octobre 2011
13 octobre 2011
De l'union de Abdellah X... et Zohra Y... sont issus cinq enfants, dont deux encore mineurs : Kawtarné le 27 décembre 1995 et Marwa, né le 25 mai 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92585
24 juin 2015
24 juin 2015
Mme Raimonda Eridan Z... veuve X..., Mme Maria Joana X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903af
7 mars 2013
7 mars 2013
RG N : 11/ 00191 AFFAIRE : FONDATION ETIENNE ET MARIA D... C/ Association ECOLE LIMOUSINE DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES Avocat plaidant, Maître Alexis X...
Source officielleChambre 4-6
65a237597ca18b0008e57f99
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[B] [T] Représentant : Me Margaux LARABI, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.R.L.
Source officiellePage 102 sur 1054