Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'atteintes sexuelles

Alessandro DI LAURO 1971 Grosseto 21. Giovanni DI NATALE 1963 La Maddalena 22. Angelo DI VITA GAUDINO 1971 Gaeta 23. Gerardo DURANTINO 1959 La Maddalena 24. Ignazia FRESI 1962 Cagliari 25.

Fabien A... et d'Alexandre B... ; qu'enfin, il admettait avoir dépanné à quelques reprises des amis, en l'occurrence MM.

, Greffier, PARTIES : DEMANDERESSE Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis

TABAK de la SELARL ALEXANDRE TABAK AVOCAT, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 81 PARTIE DEFENDERESSE : Madame [A] [I] épouse [U] née le 06 Juin 1967 à [Localité 13], demeurant [Adresse 6]

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 6ème chambre civile N° RG 23/02881 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LI4A N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Alexandre BOROT la

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Alexandre TSOREKAS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [K] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1], demeurant [Adresse 5] représenté

Si le trouble est avéré, le juge apprécie souverainement les mesures propres à y remédier.

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec la présidente. PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE: S.C.I.

barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUI’LEX, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocats plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD 14, Boulevard Marie et Alexandre

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET N DU 26/ 03/ 2014 DOSSIER 13/ 01901 GN/ DDT prononcé publiquement le Mercredi vingt six mars deux mille quatorze, par la troisième

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

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R... pour faire supprimer les photographies litigieuses du site Internet « les bains d'Alexandre ». Il n'est pas démontré qu'à cette date, le gérant, M.

Jean-Michel AA, Olivier J, Alexandre N, Dominique I, Gérard Y et Didier D, ainsi que de Mme M F.

Même si [G] [S] était seul titulaire des parts de la SCI Vertour, ces parts dépendaient de la communauté [S] et M.