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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3 A
65531d15f2bdbd8318d8098f
6 novembre 2023
6 novembre 2023
MINUTE N° 23/465 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305451_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100160
17 février 2021
17 février 2021
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Air France, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme P..., après débats en l'audience
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100178
17 février 2021
17 février 2021
Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Location automobiles matériels, et l'avis de M.
Source officielleciv1
6079432c9ba5988459c41604
12 décembre 1973
12 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 18 DECEMBRE 1955 CHEVALIER LA BARTHE A INSTITUE SON EPOUSE LEGATAIRE UNIVERSELLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300623
19 mai 2016
19 mai 2016
Maunand, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme [B] et de M. [P], de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme [C], l'avis de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00661
4 mai 2017
4 mai 2017
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Generim, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano,
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025757460
15 février 2012
15 février 2012
de la guerre ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, Auditeur, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464845.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance en tant qu'elle rejette le surplus de ses conclusions ; 2°) de mettre à la charge de l'ANTAI la somme de 1 500 euros à verser à la SCP Gadiou, Chevallier
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2403435_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90708
23 juin 2022
23 juin 2022
la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Jyske Bank A/S, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88203
23 juin 2022
23 juin 2022
] [R] [T], ayant la SCP de Nervo et Poupet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [C] [F] épouse [S], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90695
23 juin 2022
23 juin 2022
[H] [D], ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88328
6 avril 2023
6 avril 2023
[O] et autre Relevé d'office de la péremption n° : 1519/22 Ordonnance n° : 88328 du 6 avril 2023 ORDONNANCE _______________ Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110318
19 avril 2023
19 avril 2023
Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de l'[3] d'[Localité 2], de la SARL Corlay, avocat du centre communal d'action sociale d'[Localité 2], après débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90537
6 avril 2023
6 avril 2023
[T] [X], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Dynaloc, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91280
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Défendeur : Mme [U] et autre Requête n° : 652/23 Ordonnance n° : 91280 du 30 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [R] [U] épouse [F], ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90247
7 mars 2024
7 mars 2024
[F] [I], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88446
7 mars 2024
7 mars 2024
assurances, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la société Lombardin, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88366
8 juin 2023
8 juin 2023
[T] [K], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia
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