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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464162.20230206
6 février 2023
6 février 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b79
26 octobre 2006
26 octobre 2006
devant la Cour le 12 septembre 2006, Sandra X... et Mary Y..., appelantes, soutiennent que si c'est à juste titre que le premier juge a retenu la recevabilité de leur action en qualité de filles d'Alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497734.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310081
23 février 2017
23 février 2017
[C] [F], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Alexandre III, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à M.
Source officielleRétention Administrative
6364bb31e405357f749ea894
24 octobre 2022
24 octobre 2022
APPELANT Monsieur [G] [T] [O] né le 04 Décembre 1984 à [Localité 6] (CONGO) de nationalité Congolaise Comparant en personne Assisté de Me Alexandre BEAUX, avocat au barreau d'Aix en Provence,
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e0419174e929a9d8fd4d9c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00411 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNDW Minute n° 693/25 COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Raphaëlle BOURGUN - 318 Me Alexandre MUSCHEL - 72 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées
Source officielleCour d'Appel
été EUROPE GARAGE etc/Monsieur Y
6253c905bd3db21cbdd87095
27 janvier 2005
27 janvier 2005
. : 02/05953 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en exécution formée par le client contre le prestataire de services APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2200898_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Joué-Lès-Tours (Indre-et-Loire), à raison d'un bien situé 6 impasse du Puits Tessier
Source officielleChambre civile 1
698571e0cdc6046d4722226b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
constructeur contre le maître de l’ouvrage ou son garant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Nathalie BRAMOULLE, Première Vice-Présidente ASSESSEURS : Paul GRIMALDI, Juge Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Alexandre Y... Monsieur Adrien Y...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2601162_20260227
27 février 2026
27 février 2026
A..., occupante de l’appartement situé 41 rue Alexandre Bouteleux au Havre (76 600), relevant du dispositif d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile (HUDA) Adoma.
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
67005d64c34eb4cc858044ac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[V] [O] pièces retournées le 01 octobre 2024 Me Alexandre DIETRICH RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:468050.20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 septembre 2023. Le président : Signé : M. Christophe Chantepy Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efeee
12 juin 2018
12 juin 2018
Alexandre X... Déclarer irrecevable M.
Source officielle16e chambre
5fdb0a497d98ad9ea9f4b720
18 avril 2019
18 avril 2019
Dans ces conditions, il convient de tenir compte des efforts qui ont été faits et des difficultés rencontrées par la SARL DG pour exécuter ses obligations.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497372.20250224
24 février 2025
24 février 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 février 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 2
670eddde1c3411ff346024c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT : - déposé au greffe le 15 Octobre 2024 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Florence VANNIER, Président et par Audrey TESSIER,.
Source officielle1ère - 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000028572294
6 février 2014
6 février 2014
demande au Conseil d'Etat, à l'appui de sa requête tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du ministre des affaires sociales et de la santé du 11 juin 2013 déterminant la liste des tests
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152c
12 mai 2014
12 mai 2014
C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc8e
28 février 2001
28 février 2001
Alexandre X..., demeurant ..., mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Piquet et fils, 2 / du CGEA de Lille, dont le siège est l'Arcuriale ..., défendeurs à la cassation ;
Source officiellePage 11 sur 176