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554 résultats pour « Belazzoug »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre pôle social

6620b8d1bd6a8f00086abb57

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle

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Annonces BODACC76 résultats

Journal officiel
Radiations

BELAZZOUG, Chamcedine, Abdallah

SIREN 989193933Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/07/2026

Voir →

Radiations

BELAZZOUG, Mabrouk, Ahmed, BELAZZOUG

SIREN 882776818Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

24/06/2026

Voir →

Radiations

BELAZZOUG, Ferhat

SIREN 853195873Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

21/04/2026

Voir →

Radiations

BELAZZOUG, Zeyyan

SIREN 903681567Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/04/2026

Voir →

Créations

Belazzoug, Abdelhakim

SIREN 101810760Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

10/03/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

66878d0c05d6f7f678d4943a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5beec820a3a2a05e7ac

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e56009f81000890dbd8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Christophe RUIN, Président Mme Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

677f67a48c38f76f78303303

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 11] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Céline ROUSSEAU, substituée sur l'audience par Me Safia BELAZZOUG

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69eafc58cdc6046d4757162f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

07 Décembre 1956 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Safia BELAZZOUG

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce0259cdc6046d47d2e3ef

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

1974 au CAMEROUN de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sofia BENAZZOUZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f0a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L. [

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69f2e4b6cdc6046d470c5f86

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Laura DANJOUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe RUIN, Président M.Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fbdecdc6046d477f8f04

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Christophe RUIN, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [B] [C] épouse [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas FAGEOLE

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fde0cdc6046d477fbae7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6620b8d1bd6a8f00086abb63

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66878d0d05d6f7f678d49440

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bdec820a3a2a05e7a0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence CIROTTE, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f058

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [K] [L] [Adresse

Source officielle
CA

Chambre pôle social

679c688c0eb488d744569cf6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb78fd

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e62009f81000890dbde

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f3849

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Abdesslam Benazouz XW..., chambre 202, 72°/ M. XI... Ameur, chambre 202, 73°/ M. Thiam ZY..., chambre 215, 74°/ M. Diallo ZY..., chambre 215, 75°/ M. XS... Daouda, chambre 213, 76°/ M.

Source officielle