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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2300603_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
au niveau de son poignet gauche à la suite de l'ablation du plâtre ; - il ressort de plusieurs examens médicaux qu'une vis d'ostéosynthèse serait entrée en contact avec le court extenseur radial du carpe
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00109_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 janvier 2024 et 3 février 2026, la SARL Team Event Organisation, représentée par Me Carpe, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC002634911
3 décembre 2015
3 décembre 2015
SEBEA 16/03/1944 Nicoleta SEBEA 18/05/1980 18/09/2015 10/08/2015 900 58195/14 19/08/2014 Ioan COANDĂ 11/07/1957 18/09/2015 09/07/2015 3,600 65134/14 19/09/2014 Eugen CARP
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94892
30 janvier 2020
30 janvier 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/01/2020 SCP LAVAL CROZE CARPE SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ADD - 26 mars 2020 -9 H 30 ARRÊT
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dabcaecdc6046d47ebefb0
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Thomas CARRERA, de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Caen, plaidant par Me Julia HÉRAUT, avocate au barreau de Rouen CHUBB EUROPEAN GROUP SE (SE) - 31, place des Corolles - Esplanade Nord - La Tour Carpe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
634f954bb5afe5adfff2892e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Elle ajoute qu'un scanner du 26 avril 2016 a mis en évidence des lésions ligamentaires mais également une arthrose du carpe pouvant être analysées comme un état antérieur.
Source officielleChambre sociale
6520f5dfbb275d83183a3b26
5 octobre 2023
5 octobre 2023
professionnelle le 13/10/2015 qui a été traitée chirurgicalement pour une réparation d'une section du long extenseur du pouce alors qu'au départ il était fait état d'une ténosynovite du fléchisseur radial du carpe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ff39ce303a1b38839f7d79
15 avril 2025
15 avril 2025
Il est établi que, le 14 décembre 2017, le scanner du poignet gauche a montré une pseudo arthrose d'une ancienne fracture de scaphoïde (1971) et une arthrose du carpe.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65449cc5c71a6a83181c8c8c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[L], un traumatisme du carpe avec 'dème et douleur du scaphoïde du poignet droit sur arthrose sous-jacente.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303357_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Elle a subi, le 2 octobre 2019, un accident de service à savoir une agression par un résident qui lui causé une entorse du poignet gauche et une algoneurodystrophie froide évolutive à la main et au carpe
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01566_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
droite, réalisée le 23 octobre 2019, " ne retrouve pas d'anomalie évidente en dehors de deux petites formations kystiques du triquetrum et lunatum avec aspect dégénératif du complexe triangulaire du carpe
Source officielle3ème chambre
DTA_2103945_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 novembre 2021, la SARL Team Event Organisation, représentée par la SCP Laval Croze Carpe, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200450
24 mars 2016
24 mars 2016
et place de son assurée, la SCP notariale Bonnet-Clerc, de la somme totale de 173.477,40 € ; qu'ainsi la pièce intitulée: "planche comptable événement", la liasse d'ordres de virements de sommes à la Carpe
Source officielle6ème Chambre A
626b8183d1fb03057d9a5242
25 avril 2022
25 avril 2022
l'amélioration ou la conservation de l'immeuble indivis ; Madame [D] conclut au rejet de cette demande de monsieur [R] en faisant valoir qu'il ne saurait être retenu des factures au nom de la société CARPE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00284
17 mars 2015
17 mars 2015
et que Claude X... est donc détenteur à l'égard de Denise X... d'une créance entre époux d'un montant égal à la moitié de la valeur vénale déclarée des comptes bancaires, du compte courant de la SCI CARPE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200426
30 mars 2017
30 mars 2017
[A] le 25 janvier 2012 rédigée par le Dr [Q] mentionnant « arthrose radio scaphoïdienne, collapsus du carpe » ; qu'ainsi, à compter du 2 février 2012, la caisse était en possession tant de la déclaration
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0416JUD003655205
16 avril 2015
16 avril 2015
gauche ; une égratignure d’une longueur de 1,6 cm sur le carpe droit ; trois hématomes de 1 x 1,5 cm et de 1,8 x 2,2 cm sur le thorax et un hématome de
Source officielle21e chambre
635b7226b201587f74be0483
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le déménagement au sein de la Tour Carpe Diem ; 8. La dégradation de ses conditions de travail et de son état de santé. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
En 2004, deux autres bris de glace ont été constatés, sur le bac "Esturgeons" et sur l'aquarium "Carpes japonaises", puis en 2005 un nouveau bris de glace s'est produit sur l'aquarium "Brochets".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d02243cdc6046d4706ea40
3 avril 2026
3 avril 2026
date du 25 mai 2023 prescrivant un EMG bilatéral, - et le compte-rendu d’IRM du Dr [N] en date du 5 juin 2023 retrouvant une : « […] Tendinopathie fissuraire avec ténosynovite de l’extenseur ulnaire du carpe
Source officiellePage 11 sur 2805