Catherine, Alain, - Y...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère M.

de clôture de l'instruction : 05 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 22 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karine Mavel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, président de chambre Véronique Galliot, conseiller Carole Van Goetsenhoven, conseiller

EXPRO, JCP de CAPENTRAS en date du 01 Mars 2022, N°19/01509 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine GINOUX, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application

[G] a établi une facture de 3 428,94 euros TTC, datée du 17 avril 2007.

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00958 ARRÊT DU 15 Septembre 2014 APPELANTE

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine

Maître Frédéric DANILOWIEZ de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0156, Société SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES 8/10 rue Lamennais 75008 PARIS représentée par Maître Catherine

Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 11 février 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SARTHE, sous l'accusation de viols aggravés

COUR D'APPEL DE LYON 2e chambre A ARRET DU 05 MARS 2009 APPELANTE : Mme Catherine X... épouse Y... ...

23 / de Mme Jacinta Freire, épouse Aubry, demeurant 135, rue de la République, 54140 Jarville, 24 / de Mme Fanny Duthilleul, demeurant 1, rue des Ecoles, 54250 Champigneulles, 25 / de Mme Catherine

cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Ayant pour avocat plaidant Me Tiphaine EOCHE DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1383 INTIMES Mademoiselle [I] [D] [C] [K] née le [Date

X... et Mme Hélène Y... ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu que Mmes Catherine et Isabelle Y... font grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel de M.

Emile E..., demeurant au Moniaz à Saint-Cergues (74140), Mme Catherine F..., demeurant ...,M. Pierre-Daniel C..., demeurant Hameau de Tholomaz à loivin (74140), M.

ETABLISSEMENTS A CATHELAIN ET COMPAGNIE [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Par ordonnance en date du 25 janvier 2011, le tribunal administratif de Grenoble a désigné Monsieur [Z] [K] en qualité d’expert judiciaire.

MICHEL , INSTITUTEUR, XP... 552 YAOUNDE, BOFFY GILLES YI..., XP... 337 YAOUNDE, LA DAME XB... CATHERINE , PROFESSEUR CERTIFIE XP... 149 DOUALA, LES SIEURS XB...