CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

53 697 résultats pour « D'Hotel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300568

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[E] a donné mandat à la société Belgim immobilier (l'agent immobilier) de rechercher un hôtel de quinze chambres ou plus à [Localité 3] pour un prix maximal de 12 500 000 euros. 2.

Source officielle

Page 11 sur 2685

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137250ecd5801467741a9a9

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Paris, 5 juillet 2005), que six salariés de la société Saint-Jacques hôtel

Source officielle
CC

comm

61372368cd58014677409575

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

X..., avait fait valoir que, lors de l'octroi du crédit, celui-ci était cuisinier salarié au Foyer départemental de l'enfant et n'avait aucune compétence en matière de gestion d'un hôtel-restaurant-bar

Source officielle
CC

soc

6079b1e09ba5988459c53d8d

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X... a travaillé pour la société The Ritz hôtel Limited du 1er juin 2001 au 27 mai 2002 en qualité de repasseur suivant des contrats journaliers d'extra ; que le salarié a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

cr

61372601cd58014677422381

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

déclarées irrecevables en leur constitution de partie civile du chef du délit de dénonciation calomnieuse qu'elles reprochaient à la société Thalamer ; " aux motifs que " lors de leur arrivée à l'hôtel

Source officielle
CC

civ3

61372689cd580146774265b5

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Y..., après avoir obtenu un permis de construire un hôtel-restaurant avec le concours du cabinet d'architecture Normand et Verbrughe, a donné à bail à construction à la société Cantilienne d'Hôtellerie

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b5e

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

X... a été embauché le 28 mars 1988 par la société Hôtel Concorde-Lafayette en qualité de chasseur-bagagiste et rémunéré au pourcentage service ; que faisant valoir qu'il n'avait pas été rempli de ses

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423cf5

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que la cour d'appel a déclaré Charles Y... coupable du délit de vol au préjudice de la SCN Alexandre Z... et de la société Hôtel

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a422

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Charles et Robert X... se sont portés cautions de la société d'exploitation hôtelière X...

Source officielle
CC

civ2

60794d279ba5988459c48314

Cassation

3 juillet 2003

3 juillet 2003

X..., réalisateur du document pour le compte de l'autre hôtel, en paiement de dommages-intérêts sur le fondement des articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu que la société Hôtel Club Vignemale

Source officielle
CC

comm

6137267bcd58014677425e7a

Cassation

26 juin 2007

26 juin 2007

société Entrepôts Duffaud a poursuivi la société Splendid hôtel ainsi que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01509

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

L'assemblée générale extraordinaire s'est en définitive tenue sur seconde convocation le 27 septembre 2004, les sociétés Hôtelière Dupain et Créole ayant donné pouvoir à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00598

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

participation Kawann Beach hôtel résidence (SEP KBHR).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01269

Cassation

25 juin 2019

25 juin 2019

, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance ayant déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la société No Address France exploitant l'hôtel

Source officielle
CC

comm

61372331cd580146774069eb

Cassation

13 octobre 1998

13 octobre 1998

Le Latitude ( la société hôtelière) s'étant engagée, par contrat, à mettre à la disposition de la société Sotair, 85 des 90 chambres que compte son hôtel, cette dernière société a décidé de suspendre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01995

Cassation

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Ludet, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225b6

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

225-10, 225-20 et 225-24 du Code pénal, ensemble des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean X... coupable de proxénétisme hôtelier

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a271

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Bérangère X..., demeurant ..., prise en sa qualité de liquidatrice amiable de la société Central Hôtel

Source officielle
CC

civ3

613723aecd5801467740ce11

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) La Douna, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société Hôtel

Source officielle
CC

comm

6137266bcd5801467742569c

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Z..., de Me Ricard, avocat de la société Hôtel de la Cloche, les conclusions de M.

Source officielle