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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bdbccbcdc6046d47604266
13 janvier 2026
13 janvier 2026
OZTURK Enes, non-comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public
Source officiellePôle social
67fd5031e85d0474bddb3642
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 6], DEFENDERESSE : [7] [Adresse 2] [Localité 4], représentée par Mr [Z] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Valérie GRULIER
Source officiellePôle social
67fd504fe85d0474bddb3a31
3 avril 2025
3 avril 2025
LILLE DEFENDERESSE : DEPARTEMENT DU NORD DAJAP [Adresse 1] [Localité 2], dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Valérie GRULIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01021
10 juillet 2007
10 juillet 2007
et droits indirects de Compiègne le remboursement d'une partie de la taxe instituée au profit du budget annexe des prestations sociales agricoles et portant sur les quantités de farines, semoules et gruaux
Source officiellecomm
613723eccd5801467740ff0f
29 avril 2002
29 avril 2002
la chose, il ne peut s'exonérer qu'en démontrant son absence de faute ; que la cour d'appel, qui relève les conditions particulièrement anormales et dangereuses de l'opération, tout en exonérant le grutier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10098
8 février 2023
8 février 2023
[S] alléguait qu'il aurait pu occuper un poste de grutier, que le registre du personnel ne faisait en rien clairement apparaître que ce poste n'était pas disponible et que la société So Gre Bat n'avait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10104
1 février 2017
1 février 2017
penser que la situation présente un danger imminent ; qu'en revanche, il est reproché à Monsieur [F] d'avoir maintenu sa position alors même que les salariés référents Monsieur [C] chargé des grutiers
Source officielleChambre Prud'homale
6538b3517ffc2c8318edfec9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
IMAYE GRAPHIC [Adresse 4] [Localité 2] assistée de Me Benoît GRUAU de l'AARPI RICHELIEU AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [B] [L] [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed24f
19 novembre 1987
19 novembre 1987
X..., employé en qualité de ferrailleur grutier par la société Dalla Vera, qui avait été affecté à un chantier distant de 75 kilomètres de son lieu de travail, fait grief au jugement attaqué (conseil de
Source officiellesoc
613720afcd580146773ed746
8 avril 1987
8 avril 1987
Sur le moyen unique : Attendu que, le 24 décembre 1975 Félix X..., chauffeur-grutier au service de la Société des Eaux du Nord (S.E.N.) a été électrocuté, la flèche de la grue, aux commandes de laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104098_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 novembre 2021, le 17 novembre 2021 et le 8 décembre 2021, Mme B A, représentée par Me Gruau, demande au tribunal : 1°)
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2200472_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
A B, représenté par Me Gruau, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 12 septembre 2021 et du 16 décembre 2021 lui refusant le bénéfice d'un avancement au 13ème échelon de son grade à compter
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210558
6 octobre 2016
6 octobre 2016
F..., chef de chantier positionné au sol, en retrait de la façade Ouest du bâtiment, guide par gestes les manoeuvres du grutier, G...
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f5b053208318995a97
17 octobre 2023
17 octobre 2023
société Recyclage Environnement Déchets ( ci-après société RED) suivant contrat de travail à durée indéterminée le 1er janvier 2016, avec reprise d'ancienneté au 2 janvier 2004, en qualité de chauffeur-grutier
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd484f2b39481067c26b
1 octobre 2018
1 octobre 2018
chambre civile avant le 18 juin 2018 Par avis du 18 juin 2018 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de: Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94320
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleChambre Sociale
626b8187d1fb03057d9a5285
28 avril 2022
28 avril 2022
[H] [C] a été mis à disposition de la société Socore Troletti en qualité de grutier par la société Axess Intérim du 25 juin au 16 novembre 2018.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a17d089cdc6046d4730ea9d
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] a été embauché le 12 mars 2004 par la société [1] en qualité de grutier.
Source officiellesoc
61372223cd580146773fa85d
21 juin 1994
21 juin 1994
X..., engagé le 27 mai 1988 en qualité de grutier par la société Soliman levage manutention, a été licencié le 25 février 1991 ; Attendu que, pour les motifs exposés dans le mémoire en demande susvisé
Source officielle9ème Chambre JEX
661ec118a0f63503363503ba
16 avril 2024
16 avril 2024
Ils ont exposé les difficultés rencontrées à l’origine de leur situation financière précaire (accident d’[Y] [K] qui était grutier et reconversion professionnelle de [L] [X]).
Source officiellePage 11 sur 70