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390 résultats pour « Jean-Christophe Lefevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

63d22a8b9b3c8605deec1fbf

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782cc8121050008662e08

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a74

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Jean E... Christine F... épouse E... Jacques G... Christine H... épouse G... Jean Claude I... Jocelyne Marie J... épouse I... SA HLM CARPI etc.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df69477fe04f5cc6557

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SELEURL 3ème Acte Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : E1622 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe

Source officielle
CA

16e chambre

615e0cddc25a97f0381f4b17

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

11/08375 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP RICOUR RIVOIRE TOULLEC DUVERNOY SANTINI BIZARD BOULAN LEDUCQ, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be3b8d0ccf000877e668

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b11bcdc6046d47d47308

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LEVERRIER JEAN-MARC PRESIDENT D'AUDIENCE JUGES : M. GALBRUN JEAN-YVES - M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64a6607fbbd03a05db965352

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260b

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

633e703ff8faf13e2e973e03

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Patricia LEFEVRE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3485e2fbe7c900438b5

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb34e5e2fbe7c900438bb

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60325e322f024d93505df44e

Appel

16 février 2018

16 février 2018

14 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 1 N° RG : 14/05879 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Ronan SAIGET Me Christophe

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a0407fea2f9efae430e923

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PRIMOVIE La société PRIMOVIE [Adresse 8] [Localité 12] représentée par Maître Aurélie DAUGER de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0238 DEFENDERESSES S.N.C

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008128360

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Christophe Z..., la SOCIETE MAB, MM. Jean-Marc LEFEBVRE L..., Jean-Marie B..., Mme Gwendoline B..., M. Alexandre B..., Mme Agnès B..., MM.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc6575

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Localité 5] Représenté par Me Jérémy MARUANI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f542150aadff23dc01

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Christophe CHAZALETTE, Président dans

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e479755379800088472c6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3ff7ffc2c8318ee00c3

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b3fe7ffc2c8318ee00bf

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Patricia LEFEVRE, conseillère

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LEFEVRE, Christophe, jean-marie, Frederic

SIREN 934256736Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

12/11/2024

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Ventes et cessions

VOIRIN, Christophe Jean-Charles, LEFEVRE, Véronique Raymonde Jeanne

SIREN 383341856Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

Cession sous acte authentique en date du 29/10/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 88250 La Bresse Adresse de l'ancien propriétaire: 24 Grande Rue 88250 La Bresse, Adresse du nouveau propriétaire: 21 Rue de la Résistance 54390 Frouard, Adresse du nouveau propriétaire: 21 Rue de la Résistance 54390 Frouard

17/11/2021

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Créations

LEFEVRE, Christophe, Guy, Jean, Roland

SIREN 525291977GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

30/08/2020

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Radiations

LEFEVRE, Jean-Christophe

SIREN 507581817GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

19/07/2020

Voir →

Immatriculations

SAVERN'STUDIO, LEFEVRE, JEAN-CHRISTOPHE

SIREN 498193499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

04/06/2019

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