CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

469 résultats pour « Lazzarini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007907038

Admin. suprême

22 novembre 1995

22 novembre 1995

statut des officiers du corps des professeurs de la marine marchande, en vigueur lors de sa nomination, le recrutement de professeurs mécaniciens parmi les officiers mécaniciens de première classe de lamarine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be090cda2201c09829f06

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ETABLISSEMENTS ROGIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162e83b7dc295bdec6a5704

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Adresse 10] demeurant [Adresse 5] pris en la personne de son Syndic en exercice représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la SCP GATT & LAZZARINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1004DEC000596914

Admin. suprême

4 octobre 2016

4 octobre 2016

Paraskevi CHALKI, née le 12/02/1963, résidant à Galatsi     Vaïa CHRYSAKOPOULOU, née le 01/04/1960, résidant à Marousi     Vasiliki KATSANOU, née le 10/03/1967, résidant à Lambrini

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-222965

Admin. suprême

9 janvier 2023

9 janvier 2023

The applicant died on 8 June 2019 and his daughter and heir Ms Lamprini Tsioli informed the Court by her letter dated 18 June 2020 that she wishes to pursue the application.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915DEC003914498

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

26.67pt; display:inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block }   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39144/98   présentée par Maria, Carlo et Franca Maria Lazzari

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SMA ès qualité d’assureur de la société SICRA ILE DE FRANCE [Adresse 16] [Localité 10] représentées par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0478 Société SCCV AR MOCQUET

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03611_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Laurent, représentant le centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2200729_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 2 mai et 28 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Lazzarin, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007877969

Admin. suprême

24 janvier 1996

24 janvier 1996

professeurs de l'enseignement maritime et avait atteint le grade de professeur général de deuxième classe à la date à laquelle il a été admis dans la deuxième section du cadre des officiers généraux de lamarine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91163271232b2e4c395

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0133 Société CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST venant aux droits de la société RBS SAS [Adresse 14] [Localité 11] représentée par Maître Marie-noëlle LAZARI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD003128204

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

{ width:180.96pt; display:inline-block } .s80677772 { width:40.95pt; display:inline-block } .sA006D61E { width:212.65pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION     AFFAIRE LAZARIDI

Source officielle
TJ

7e ch. Saisie immobilière

688d2c14afe88dc815de4f60

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

agissant sous l’autorité du Directeur Départemental des Finances Publiques de la Savoie et du Directeur Général des Finances Centre des Finances publiques - [Adresse 1] représentée par Me Anne-marie LAZZARIMA

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001880_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 novembre 2020, 8 septembre 2022 et 18 novembre 2022, Mme E A, représentée par Me Lazzarin, demande au tribunal, dans le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC005526122

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

San Marino 28/11/2022 Isabella TRAU’ 1960 Pesaro Italian 23. 55729/22 Lazzari v. San Marino 28/11/2022 Francesca Angelina LAZZARI 1953 Domagnano San Marinese 24. 55730/22 Cecere v.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b4c0e2901d10fa38ab8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 ARCHETYPE BECT 20 rue Troyon 92310 SEVRES représentée par Me Marie-noëlle LAZARI

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed1c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

(Var) ci-devant et actuellement Les Bosquets, La Tour, boulevard de la Lazarine, à Hyères (Var), 31°) Madame XF...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002590_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B, - et les observations de Me Lazzarin, substituant Me Tadic, représentant la communauté de communes Moselle et Madon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103612_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Lemaire-Vuitton, représentant Mme B, - et les observations de Me Lazzarin, substituant Me Tadic

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328DEC002794214

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

20   octobre   1969, résidant à Lykovrysi Oursoula FARAKLA, née le 16   mai   1956, résidant à Galatsi Georgios BINAS, né le 22   mai   1968, résidant à Agia Paraskevi Lambrini

Source officielle

Page 11 sur 24

← PrécédentSuivant →