CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

345 résultats pour « Micolano »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909REP002950895

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Dans la procédure devant la Commission, il est représenté par Me Bruno Micolano, avocat au barreau de Bologna.     Le Gouvernement défendeur a été représenté, en qualité d'Agent, par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0910DEC001300887

Admin. suprême

10 septembre 1991

10 septembre 1991

          Devant la Commission, ils sont représentés par Maître Bruno Micolano, avocat au barreau de Bologne.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02003

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

X..., engagé le 1er juillet 1971 en qualité de conducteur typographe par la société Micolon, est, à la suite de la cession du fonds de commerce, passé au service de la société Dromopub qui a cédé son droit

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC003591404

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Ils sont représentés devant la Cour par M e Ciccarelli, avocat à Milano. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, Mme E.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0709DEC003379896

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

xa0;     de la requête No 33798/96                      présentée par Giorgio Milano

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2408498_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

personne à l'âge de 17 ans, que ses parents refusent son retour en Tunisie et qu'il justifie aujourd'hui d'une activité professionnelle stable en qualité d'employé livreur préparateur pour la société Milano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1001DEC000107909

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

#xa0;   28790/11 04/03/2011 Maurizio MEUTI 15/05/1966 Santa Marinella Cinzia MECO             28791/11 04/03/2011 Gaetano MILLESOLI 19/09/1920 Milano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003257796

Admin. suprême

25 mai 2000

25 mai 2000

observations in reply submitted by the applicant,     Having deliberated, decides as follows: THE FACTS     The applicant is an Italian national, born in 1914 and living in Inzago (Milano

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdcd984a73d6e448945b6b1

Appel

25 octobre 2018

25 octobre 2018

l'Ufficio Unico Ufficiali Giudiziari presso la Corte d'appelo Di Roma sezione notifiche Estere » a saisi, le 16 avril 2018 le service habilité de la cour d'appel de [Localité 1]« l'Ufficio Notifiche di Milano

Source officielle
CA

9e Chambre A

616348f4543823d76b031780

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2011 N° 2011/491 Rôle N° 09/19027 Société RANDSTAD C/ [Z] [G] Grosse délivrée le : à : Me Fabienne MIOLANE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0517DEC001943292

Admin. suprême

17 mai 1995

17 mai 1995

        Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Me Bruno Micolano, avocat à Bologne.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1014REP001379388

Admin. suprême

14 octobre 1992

14 octobre 1992

        Le requérant est représenté devant la Commission par Me Bruno MICOLANO, avocat à Bologne.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0213REP001512989

Admin. suprême

13 février 1992

13 février 1992

       Elle est représentée devant la Commission par Me Bruno Micolano, avocat à Bologne.

Source officielle
CC

comm

613721d6cd580146773f7f25

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

profit de : 1°/ la société anonyme des laboratoires Agir, dont le siège est ... à Serezin-du-Rhône (Rhône), 2°/ la société de droit italien Sipal Arexons SPA, dont le siège est Via C Poma 41 à Milano

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206621

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Gianfranco DI TANO 01/08/1950 Reggio Emilia (RE) italien   Vito DI TERLIZZI 14/10/1965 Lucca (LU) italien   Giuseppe DI TULLIO 25/03/1966 Genova (GE) italien   Giuseppe FALCO 18/09/1964 Milano

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0708DEC001512989

Admin. suprême

8 juillet 1991

8 juillet 1991

          Devant la Commission, elle est représentée par Maître Bruno MICOLANI, avocat à Bologne.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302202_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

A, qui a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour afin de travailler en qualité de cuisinier au sein de la société Milano à Montrouge (Hauts-de-Seine) dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a8b

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

40 D 60 314 Francfort-sur-Main (Allemagne), et encore Nodenstrasse 57/61 D-64546 Morfelden-Wallford (Allemagne), 2 / de la société Celada RF, dont le siège social est Via GB Morgagni, 10 - 20129 Milano

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003379896

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

xa0; COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 33798/96     Giorgio Milano

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0513REP001300887

Admin. suprême

13 mai 1992

13 mai 1992

        Les requérants sont représentés devant la Commission par Me Bruno MICOLANO, avocat à Bologne.

Source officielle

Page 11 sur 18

← PrécédentSuivant →