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218 résultats pour « Ouangari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2100220_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme I ; - les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, représentant M. et Mme C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001971_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme I ; - les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, représentant M. et Mme C.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2201005_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 juillet 2022, 10 octobre et 29 novembre 2023, Mme A F, représentée par Me Ouangari, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX00803_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme C, représentée par Me Ouangari, demande au juge d'appel des référés : 1°) d'annuler cette ordonnance du juge des référés

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2201755_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

D ; - et les observations Me Ouangari substituant Me Malabre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02754_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

B, représenté par Me Ouangari, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Limoges du 9 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Haute-Vienne du 1er avril

Source officielle
CA

Chambre Sociale

636a002a5228c37f74aa1636

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

par Me Pierre PIGNOL de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES APPELANTE ET : Mme [O] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-eric MALABRE de l'AARPI MALABRE & OUANGARI

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2201006_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 juillet 2022, 10 octobre et 29 novembre 2023, Mme A F, représentée par Me Ouangari, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 5)

DCA_21BX04305_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 28 novembre 2022, le département de la Creuse, représenté par Me Ouangari, demande à la cour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101306_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

l'ordonnance n° 1901177 du 16 juillet 2019 du juge du référé du tribunal lui accordant une provision au titre de l'exécution du marché de construction d'une station de pompage dans la localité de Ouangani

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300664_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Martha, -les observations de Me Ouangari pour M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200841_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

C A, représenté par Me Ouangari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2022 par lequel la préfète de la Corrèze l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300665_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Martha, -les observations de Me Ouangari pour M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162a31e36ab09eb9a2fd7a7

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

représentant légal [Adresse 15] [Localité 7] Représentés par : la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS représentée par Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistés de Me EL OUARRARI

Source officielle
CA

14e chambre

5fdca1512e372c05741af067

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

audit siège N° SIRET : 800 573 463 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 24003 assistée de Me Myriam EL OUARRARI

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201531_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Boschet ; - les conclusions de Mme Siquier, rapporteur public ; - et les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, représentant la commune de Vallière. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2300707_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

H, - et les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, pour Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

l'implantation de la centrale en 2017, qu'aucun indice de nidification n'a été mis en évidence sur le site et que le Toucan Toco est présent, par ailleurs, dans tous les habitats d'arrière-mangrove, depuis Ouanary

Source officielle

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