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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2100220_20230309
9 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme I ; - les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, représentant M. et Mme C.
DTA_2001971_20230309
JUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2201005_20231221
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 juillet 2022, 10 octobre et 29 novembre 2023, Mme A F, représentée par Me Ouangari, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00803_20230915
15 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme C, représentée par Me Ouangari, demande au juge d'appel des référés : 1°) d'annuler cette ordonnance du juge des référés
JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2201755_20230306
6 mars 2023
D ; - et les observations Me Ouangari substituant Me Malabre. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02754_20230302
2 mars 2023
B, représenté par Me Ouangari, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Limoges du 9 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Haute-Vienne du 1er avril
Chambre Sociale
636a002a5228c37f74aa1636
2 novembre 2022
par Me Pierre PIGNOL de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES APPELANTE ET : Mme [O] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-eric MALABRE de l'AARPI MALABRE & OUANGARI
DTA_2201006_20231221
2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04305_20231228
28 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 novembre 2021 et un mémoire enregistré le 28 novembre 2022, le département de la Creuse, représenté par Me Ouangari, demande à la cour
1ère chambre
DTA_2101306_20220718
18 juillet 2022
l'ordonnance n° 1901177 du 16 juillet 2019 du juge du référé du tribunal lui accordant une provision au titre de l'exécution du marché de construction d'une station de pompage dans la localité de Ouangani
DTA_2300664_20230704
4 juillet 2023
Martha, -les observations de Me Ouangari pour M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200841_20221006
6 octobre 2022
C A, représenté par Me Ouangari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mars 2022 par lequel la préfète de la Corrèze l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
DTA_2300665_20230704
Pôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
représentant légal [Adresse 15] [Localité 7] Représentés par : la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS représentée par Me Frédéric INGOLD (avocat au barreau de PARIS, toque : B1055) assistés de Me EL OUARRARI
14e chambre
5fdca1512e372c05741af067
8 novembre 2018
audit siège N° SIRET : 800 573 463 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : V 626 - N° du dossier 24003 assistée de Me Myriam EL OUARRARI
DTA_2201531_20250121
21 janvier 2025
Boschet ; - les conclusions de Mme Siquier, rapporteur public ; - et les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, représentant la commune de Vallière. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300707_20230615
15 juin 2023
H, - et les observations de Me Ouangari, substituant Me Malabre, pour Mme G. Considérant ce qui suit : 1.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
l'implantation de la centrale en 2017, qu'aucun indice de nidification n'a été mis en évidence sur le site et que le Toucan Toco est présent, par ailleurs, dans tous les habitats d'arrière-mangrove, depuis Ouanary
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