Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de procédure pénale ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 26/925 Ordonnance N° 26/46 ORDONNANCE SUR REQUÊTE du 1er AVRIL 2026 Nous, Jean-Wilfrid NOEL, président

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/00532 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMNHF Ordonnance n° 2025/M7 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL

Au final et en l'absence d'autres explications fournies par la société Akzo Nobel Distribution, les pièces produites par cette société s'avèrent insuffisantes à établir que la créance dont il est réclamé

J... qui prétend avoir été engagé comme directeur commercial, ne verse aux débats aucune pièce émanant des société Nobel Ambulance ou Nobel Service Ambulances ; qu'en revanche il verse aux débats plusieurs

Y... reconnaissait s'être équipé ; que l'itinéraire de fuite décrit par Pierre Y..., la chute du chargeur de son arme à feu, qu'il avait ramassé en revenant sur ses pas, et le point d'attente désigné

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge du fond que, le 31 décembre 2002, la société Norell Aménagement, locataire d'un immeuble situé 9, rue de la Huchette à Paris, a demandé au

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société Akzo Nobel UK Ltd. 1.

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20240027 Plaidant : Me Pierre

MASSARD-NOEL-A. ROLL, huissier de justice.

LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Pierre LOPEZ de l'AARPI TELOJURIS, avocat au barreau de TOULON Intimés Me Daisy LABECKI-PETIT [Adresse 2]

Noêlle, - M. E..., - Mme F... Nicole, épouse H..., - M. Y... Dominique, - Mlle A... Marie Pierre, - Mlle R... Christiane, - Mlle T... Anne Marie, - M. Z... Alain, - Mlle J...

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me Pierre ROBERT Me Roch LUSINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

L'ensemble du matériel a été livré par la société LA CROIX NOBLE en date des 02 et 03 novembre 2023 à la société MENUISERIE C-WOOD situé en Belgique.

mais mal fondée l'exception de litispendance soulevée par la société NOBLE GIFT PACKAGING LIMITED, * dit recevable mais mal fondée l'exception de connexité soulevée par la société NOBLE GIFT PACKAGING

SARL CNW C/ SA AKZO NOBEL COATINGS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 21 Juin 2011 APPELANTES : Madame Nathalie X...

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

présidente de chambre déléguée par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, Vu la requête présentée le 09 Août 2024 par : Monsieur [U] [X] [Adresse 1] Représenté par Maître Sophie NOEL