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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
67f80ae5cf40727a0043af8d
8 avril 2025
8 avril 2025
L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 08 Avril 2025 à laquelle siégeaient : Monsieur Dominique LENFANTIN, président Madame Véronique OLIVIERO, assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH, assesseur
Source officielleciv2
61372298cd580146773fee98
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Pulchérie, Honorine, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 octobre 1994 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401320_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
B A, représenté par Me Puech Coutouly, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale des rehaussements d'impôt sur le revenu pour un montant de 75 214 euros au titre des années 2017 et 2018
Source officielleRéférés
68700e9ab8daa57c7f66f00d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ETABLISSEMENTS [G] [O] C/ S.A.S.U KUBOTA EUROPE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Blandine ARRIAL GREFFIÈRE : Candy PUECH PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2213942_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
décision attaquée est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation au regard des dispositions de l’article 21-26 du code civil, dès lors que, d’une part, après avoir été diplômée du lycée Sainte-Pulchérie
Source officielle1ère chambre
DTA_2104102_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle précise que ces parcelles se situent sur la pente Ouest du Puech du Moulin des Rives dont le sommet, composé de la parcelle C n° 40, a fait l'objet d'une précédente décision de préemption en date
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cfe4
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Puech, légitimement empêché, MM.
Source officielle3e chambre civile
696a365dcdc6046d4785ac2f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Service et la SAS Solena de leur demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamné monsieur [K] aux dépens, dont distraction au profit de maître Marie-Pascale Puech-Fabie
Source officielleMagistrat Crandal
DTA_2104143_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
A F, représenté par Me Puech, forme opposition à la contrainte décernée par le président du conseil départemental de l'Essonne le 15 avril 2021 en vue du recouvrement d'une somme de 3 631,34 euros pour
Source officielleJU-3ème chambre
DTA_2300898_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'un ensemble immobilier situé chemin de Goudichaud à Saint-Germain-de-Puch
Source officielleChambre commerciale
62c7cab1cb8dca058e3e7d11
7 juillet 2022
7 juillet 2022
TACHYGRAPHE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Gilles BERTRAND de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH
Source officielle9ème Chambre JEX
66fedf96172da17169e9960c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Provence sous le n° 478 050 054 dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Aurélia PUECH
Source officielleProcédures Collectives
678aaaf85289c7662ca2be25
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH, Assesseur
Source officielleProcédures Collectives
67fd50ebe85d0474bddb46aa
8 avril 2025
8 avril 2025
février 2025 L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 8 avril 2025 à laquelle siégeaient : Monsieur Dominique LENFANTIN, Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb85c
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline Z... épouse DE B..., demeurant à Puech Redon (Gard),
Source officiellecomm
61372367cd580146774094f1
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Saint-Germain du Puch, 2 / de M. Serge Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5b
27 novembre 2001
27 novembre 2001
. : - d'avoir à RENNES, le 28 novembre 1999, porté hors de son domicile et sans motif légitime, une ou plusieurs armes de la 6ème catégorie, en l'espèce un couteau de type PUSH TAGGER, délit prévu et
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007734049
23 septembre 1988
23 septembre 1988
Saillet, domicilié au siège social dudit comité, à Puech-Mignon, Laguepie (82250), chez M.
Source officielleProcédures Collectives
670eb02f1c3411ff34529e96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
septembre 2024, L’affaire a été entendue en chambre du conseil le 8 octobre 2024 à laquelle siégeaient : Madame Marie PACAUT, Vice-Président Madame Véronique OLIVIERO, Assesseur Madame Pascale RABEYRIN-PUECH
Source officiellesoc
6137234acd58014677407df2
7 avril 1999
7 avril 1999
Jean-Marc X..., demeurant Puech du Souillié, Saze, 30650 Rochefort-du-Gard, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société
Source officiellePage 11 sur 76
PUSCH, Audrey
Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Arrêt du plan de redressement judiciaire sur une durée de 8 ans de Madame Audrey PUSCH, Infirmière désigne la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de représentant des créanciers jusqu'à la fin de procédure de vérification des créances - N° RG : 25/00018
05/06/2026
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PUSCHMANN, Damien
28/01/2026
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PUSCH, Audrey
Autre jugement et ordonnance — Jugement renouvelant la période d’observation ouverte dans la procédure de redressement judiciaire pour une durée de six mois, soit jusqu’au 19 mai 2026. Représentant des créanciers: SELARL FUNEL ET ASSOCIES représenté par Me FUNEL Jean-Patrick, 54 rue Gioffredo, 06000 Nice. N° RG : 25/18
16/01/2026
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PUSCH, Audrey
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement ordonnant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire unique concernant le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel, avec une période d’observation de six mois à compter de ce jour - Date de cessation des paiements : 13 mars 2025 - Représentant des créanciers : SELARL FUNEL ET ASSOCIES, représentée par Me Jean-Patrick FUNEL, mandataire judiciaire représentant les créanciers, 54 rue Gioffredo, 06000 N
29/06/2025
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Puschiasis, Sandra
21/03/2025
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