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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2100213_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Délibéré après l'audience du 5 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202166_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 05 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110265_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2107365_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff05
18 février 1981
18 février 1981
DU PERSONNEL DE L'UNION DES COOPERATEURS DE BRETAGNE DE CINQ SALARIES DE CETTE SOCIETE, MENESGUEN, DIRECTEUR DES ENTREPOTS, LE NESTOUR, DIRECTEUR DES AFFAIRES SOCIALES, RENTZ, DIRECTEUR DES VENTES, RIVET
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2600641_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Par un mémoire, enregistré le 3 février 2026, le GIE ACG-SYNERGIES, représenté par Me Ribet-Mariller, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de la requérante
Source officiellesoc
6137211fcd580146773f122f
3 juillet 1990
3 juillet 1990
X... a été engagé le 13 décembre 1976 par la société Maison Debs en qualité d'ouvrier ripeur ; qu'il a été victime, en janvier 1981, d'un accident de travail dont il devait rechuter en janvier 1984 ; que
Source officiellesoc
6137219acd580146773f5250
12 novembre 1991
12 novembre 1991
X..., engagé le 20 juin 1983 en qualité de riveteur par la Société Cargo Van, a été licencié le 12 avril 1988 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement avait été prononcé
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304963_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2401366_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10457
21 juin 2023
21 juin 2023
1°/ à Mme [T] [S], domiciliée [Adresse 3], en qualité d'associée et d'ancienne gérante de la société Cabinet H&D, 2°/ à Mme [G] [N], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Cabinet Immobilier Rivet-Lenoble
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007628893
21 avril 1989
21 avril 1989
X... qui exploite un fonds de commerce de boucherie-charcuterie à Moirans (Charente-Maritime) a procédé au cours des années 1980, 1981 et 1982, à divers achats de marchandises à la société Jacques Rippe
Source officielleProc. coll. civiles
670d8c609ace530007580612
7 octobre 2024
7 octobre 2024
STRASBOURG, vestiaire : 153 En présence de : - SELARL [8], Mandataire Judiciaire, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 septembre 2024: Mme Martine RIVET
Source officielleChambre 5/Section 1
686573da72b7e1b6bf1d4a09
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DB3S-W-B7I-Z5C4 N° de MINUTE : 25/00918 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 7] LIBERATION SIS [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, le CABINET IMMOBILIER RIVET
Source officielle3ème chambre
DTA_2200617_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
L'EHPAD Jehan Rippert, établissement public médico-social, est assujetti à la taxe sur les salaires.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002851_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Grenoble Alpes Métropole regroupe 49 communes, dont Varces-Allières-et-Risset. Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvé par délibération du 20 décembre 2019.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102319_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
L'EHPAD Jehan Rippert, établissement public médico-social, est assujetti à la taxe sur les salaires.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
673ba0a75437666d862735a4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE de MEAUX Pôle Social Date : 14 octobre 2024 Affaire :N° RG 23/00278 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDDVP N° de minute : 24/00656 Notification Le: A: 1 CCC à Me RIPERT 1 CCC aux
Source officielleciv3
607943289ba5988459c4121b
3 avril 1973
3 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS GRIEFS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION EN COMPLAINTE EXERCEE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOXES RIBET
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2302410_20240201
1 février 2024
1 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. 1.
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