Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 245 résultats pour « Stéphane AUBERT EXPOSE »
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EXTRAIT
Article Annexe
Elle peut élaborer, compte tenu de la fonction d'animation et d'orientation des associations agréées de pêche, une charte de la pêche en France pour exposer les principes d'un développement durable de la pêche et sa contribution à la conservation de la
LEGIARTI000025882819
Ces études visent à déceler d'éventuels effets indésirables sur la femelle gravide et sur le développement de l'embryon et du fœtus à la suite d'une exposition de la femelle, de l'implantation au jour précédant la date de mise bas prévue, en passant par
Article ANNEXE
Les frais exposés par les administrateurs pour l'exercice de leur mandat sont remboursés par la société sur justificatifs. Les représentants des salariés bénéficient d'un crédit d'heures égal à la moitié de la durée légale du travail. V.
Article Annexe I
La zone d'effets Z5 (ou la zone d'effets Z4 dans le cas où les dispositions constructives permettent de considérer que les personnes mentionnées ci-après ne sont en réalité pas exposées aux effets indirects par bris de vitre) définie par l'arrêté du 20
LEGIARTI000027993579
Ceci exposé, il a été convenu ce qui suit : SOMMAIRE 1. Nature de l'action. 1.1. Description de l'action financée et des objectifs poursuivis : Volet 1 - Idex 1.1.1. Propos général. 1.1.2. Situation de départ et projet transformant. 1.1.3.
Article Annexe IIc
Il s'agit d'un oral comportant un exposé du candidat d'une durée de 20 minutes, pendant lequel il ne doit pas être interrompu, suivi d'un entretien avec la commission d'évaluation d'une durée de 20 minutes.
Article Annexe IIc (suite)
solutions proposées (plans, maquettes numériques, nomenclatures, quantitatifs, notices, etc.) sur 12 points. 3ème partie : Présentation du projet et entretien avec le jury durant 30 minutes environ (plans, maquettes numériques, rendus, diaporama, exposé
LEGIARTI000050482562
Il dresse un état des moyens mis à la disposition du comité et expose les difficultés de toute nature auxquelles ce dernier estime être confronté dans l'exercice de ses missions.
Article Annexe 1
Cela implique qu'il repose sur des dossiers élaborés au préalable par les élèves conseillés par leurs professeurs, ce qui induit recherche, rédaction, exposés ou prises de parole contradictoires de la part d'élèves mis en situation de responsabilité et
Article Annexe
vie artistique et culturelle, en utilisant au mieux, de façon continue ou ponctuelle, les ressources offertes par l'environnement et le calendrier des manifestations : institutions, monuments, chantiers, festivals divers, spectacles itinérants, expositions
LEGIARTI000024288567
Résultats : a) Un résumé des résultats ; b) Toutes les informations et les données demandées par le plan de l'étude ; c) Un exposé des résultats comprenant les calculs et les méthodes statistiques utilisées ; d) Une évaluation et une discussion
LEGIARTI000023420454
. ― Pose de carrelage et dallage intérieur. 45.4 LC Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45.5 ZA Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics avec montage et/ou
LEGIARTI000023420422
. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45.4JB 5,70 119 153 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45.4JD 5,50 119 153 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux
Article Annexe
Par rapport à la décennie précédente, notre politique de défense devra prendre en compte plusieurs infléchissements : ― la France, son territoire et sa population sont directement exposés à des menaces à caractère militaire ou quasi militaire, en particulier
Article (suite)
Les conditions générales de survol du territoire français par les aéronefs d'état étrangers et les procédures d'obtention des autorisations diplomatiques nécessaires sont exposées dans l'instruction interministérielle n°111/SGDN/DAD du 13 mars 1987.
LEGIARTI000023708913
Plus exposées aux risques et aux menaces, nos sociétés modernes sont plus exigeantes en matière de sécurité et leur demande en la matière augmente d'autant plus que l'insécurité présente une physionomie à la fois mouvante et évolutive.
Article Annexe II - II. Maquette 15
ambulatoire de docteurs juniors de médecine générale ; - les étudiants bénéficient d'une rétroaction pédagogique quotidienne ; - les étudiants peuvent bénéficier d'une aide en supervision indirecte à tout moment de leur pratique ; - les étudiants sont exposés
Article 65
La France, engagée militairement sur plusieurs théâtres de crise, est directement exposée, comme ses voisins européens, à une instabilité croissante de l'environnement international. 1.1.1.
LEGIARTI000026909531
. ― Publicité sur les bâtiments et affiches peintes (pose). 45.4JB 6,40 Peinture, plâtrerie, vitrerie (associées). 45.4JD 6,20 Travaux d'aménagement particuliers dans les bâtiments pour expositions, locaux commerciaux, etc. 45.4LC
Article Annexe 11-2 (suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Donc, le taux d'incapacité devra être apprécié en fonction de critères cliniques précis et d'arguments techniques adéquats que l'expert doit clairement exposer dans son rapport, et à partir des taux maximaux indicatifs suivants : Désarticulation
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