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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience publique de vacation
69d822c3cdc6046d47b2522e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Charles-Henri Le chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d82313cdc6046d47b2593b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Charles-Henri Le chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502762_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302783_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2301684_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article L.614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301962_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Taormina, président, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029069599
11 juin 2014
11 juin 2014
Financière Cardinal, l'a déchargée de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2010 pour des locaux situés 124, avenue Maurice Chevalier
Source officielle1ère chambre
DTA_2204042_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2204060_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302208_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Le rapport de Mme Chevalier, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 30 juin 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302270_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente-rapporteure a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02049
13 octobre 2011
13 octobre 2011
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 7 octobre 2009), que Mme X..., engagée le 1er janvier 2002 par l'association Maison de retraite La Chevalière
Source officielle1ère chambre
DTA_2105838_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105772_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101436_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001933_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2106215_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000339_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102300_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 mars 2023 : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000706_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 septembre 2022 : - le rapport de Mme Chevalier, conseillère, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B.
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