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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
660f94ffa40f8b0008cb756f
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
660f94ffa40f8b0008cb7579
4 avril 2024
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2948a34ad10008581b86
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2969a34ad10008581b96
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa296ba34ad10008581b98
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c10b6c6260008b53278
22 janvier 2024
22 janvier 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER BARTHELEMY DURAND demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme M.-D.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0be808d0ccf000877e684
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Muriel DURAND, président, au lieu et place de Madame Bénédicte PRUVOST, président régulièrement empêché
Source officielleService des Référés
65b20c75c4cf860008dff467
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AGENCEMENT 05 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste DURAUD de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleRétention Administrative
657806c0ba3a458318c814c9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Cour : Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de METZ - R.G. n° , en date du 06 juillet 2023, A l'audience publique du 20 Juillet 2023 sise au palais de justice de Metz, devant Claire DUSSAUD
Source officielle2ème Chambre
6348ff6663d497adffda3f87
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2601910_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 avril 2026 et des pièces complémentaires enregistrées le 30 avril 2026, l’EURL Lilou représentée par Me Durand-Stéphan, demande au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304251_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire enregistré le 25 août 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence Green View, représenté par Me Durand, avocate, membre de la société civile professionnelle (SCP) Bez-Durand-Deloup-Gayet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2304950_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 avril et 3 mai 2023, la SAS CEFNA, représentée par Me Durand, avocate, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officielleChambre Commerciale
6a225fdecdc6046d4738c5b3
4 juin 2026
4 juin 2026
04 septembre 2025, dossier N° 25/00009 ; Déclaration d'appel en date du 17 Octobre 2025 Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel DURAND
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Décembre 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine DURAND
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008126654
23 avril 2003
23 avril 2003
Pierre André Durand, secrétaire général de la préfecture de la Corse du Sud, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01383_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
D, représenté par Me Duffaud, indique à la cour qu'il apparaît impossible techniquement et en l'état de régulariser sa demande de permis, sauf à démolir le gros œuvre réalisé.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026719828
3 décembre 2012
3 décembre 2012
tendant, en premier lieu, à la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2008 à raison d'entrepôts situés 170 boulevard Jules Durand
Source officielle3ème chambre
DTA_2302294_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
F A et Mme G A, représentés par Me Durand, demandent au tribunal de prononcer, sur le fondement de l'article R. 621-6 du code de justice administrative, la récusation de Mme D B, expert désigné par ordonnance
Source officielleChambre 2
DTA_2302390_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. Le président-rapporteur, D. MartiL'assesseur le plus ancien, F.
Source officiellePage 117 sur 654