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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3549ba5988459c5858a
14 mars 1995
14 mars 1995
la société Bacchus conseil a été mise en redressement judiciaire, sans avoir payé un certain nombre de bouteilles de vin qui lui avaient été livrées par la société d'exploitation des établissements Benjamin
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029626730
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0157a74e929a9d8fa4256
3 juillet 2025
3 juillet 2025
immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 301 985 271, dont le siège est sis 10 cours Pierre Puget 13006 MARSEILLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice représenté par Maître Benjamin
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4335f06e1567cdd9f62f
29 avril 2024
29 avril 2024
Localité 8] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/01128 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YZRO Minute : 24/00443 Monsieur [B] [S] Représentant : Me Benjamin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201545_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
1 du code du travail, verse les pièces justificatives suivantes : / 1° Une copie recto verso du titre de séjour en cours de validité du ressortissant étranger ; / 2° Si le projet de recrutement est soumis
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869543
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Benjamin A, demeurant ...) ; M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:488167.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe649
28 juin 2016
28 juin 2016
Olivier ITEANU avocat au barreau de PARIS, Toque : C0874 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielle1ère chambre
695d8d0275782d5f06033e06
5 janvier 2026
5 janvier 2026
.], Greffière principale, présente à l’appel des causes, aux débats et au prononcé par mise à disposition au greffe ENTRE : Madame [P] [F] divorcée [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66a3e931c63cd64a75c45483
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Monsieur [K] [P] Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f83d9abb6262fe0148b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Adresse 2] (Me Benjamin AYOUN) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame
Source officielleChambre 4-8a
69d749a6cdc6046d479cf549
8 avril 2026
8 avril 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleETRANGERS
65b4b2f37ef77d000880b6d7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
prolongation du maintien au centre de rétention de : [H] [J] né le 15 Juillet 2004 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 26/01/2024 à 12 h 59 par courriel, par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5314
23 septembre 2014
23 septembre 2014
- SCP BAYARD Avocats, avocat au barreau de Paris - toque R72 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e135
26 février 2010
26 février 2010
code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15b
8 octobre 2010
8 octobre 2010
Ces magistrats en ont délibéré sur le rapport de Mme BENJAMIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e168
29 octobre 2010
29 octobre 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 Juillet 2010, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officielleChambre 4-1
67820c6c0f5e5278a79738ca
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au
Source officielleChambre 1-8
66ff857ca4ff9ec259c09425
3 octobre 2024
3 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRCM Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 6] C/ [F] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleETRANGERS
67947fc28ab253a8400fb141
24 janvier 2025
24 janvier 2025
KEMPENAR, adjointe administrative faisant fonction de greffier, avons entendu : [E] [M] assisté de Me Benjamin FRANCOS, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence
Source officiellePage 12 sur 97