CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

56 085 résultats pour « Carpe Se »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c79aeeda31367c908eb4f9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

primaire d'assurance maladie (Ci-après CPAM) de [Localité 3]-[Localité 4] datée du 9 octobre 2017 faisant état d'une « lésion dégénérative du fibrocartilage de de l'ulna droit et lésion dégénérative carpe

Source officielle

Page 12 sur 2805

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés Cabinet 2

69cd7006cdc6046d47c7cd62

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Suivant certificat médical établi a posteriori le 04 mai 2023 d’après un examen réalisé le jour de l’accident, Monsieur [C] [X] a présenté une luxation du carpe, une fracture styloïde ulnaire avec indication

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

met en avant l'IRM du poignet droit réalisée le 13 avril 2021 qui n'en fait pas mention ' en dehors d'un remaniement très localisé au niveau de la gouttière ulnaire du tendon de l'extenseur ulnaire du carpe

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01565_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

droite, réalisée le 23 octobre 2019, " ne retrouve pas d'anomalie évidente en dehors de deux petites formations kystiques du triquetrum et lunatum avec aspect dégénératif du complexe triangulaire du carpe

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202007_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

particulier du questionnaire médical du 31 mai 2021 signé par le Dr A, médecin rhumatologue agréé, que quatre infirmités ont été retenues : la synovite du poignet droit et lésion du ligament triangulaire du carpe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC004466905

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Buzău County Court, 18/03/2009       30103/10 23/04/2010 Eugenia Daniela MIHALCEA 18/12/1960   Buzău County Court, 18/03/2009       64299/10 23/09/2010 Sorin Cristian CARP

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d375cdc6046d4789e7cd

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- Le dommage esthétique, compte tenu d'une amputation partielle de la main gauche avec cicatrice et déformation du carpe, est évalué à 3.5 / 7 (trois et demi sur sept).

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a75bf9fd47c90a13f10

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Un arthroscanner, effectué 10 mois après l'accident, évoque une entorse scapho-lunaire avec atteinte du ligament triangulaire du carpe, dont le lien avec le fait accidentel déclaré paraît improbable compte

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884f5cdc6046d47e7a7bd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représentée par Maître Nicolas ANTONESCOUX, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 450 327 374 dont le siège social est sis La Tour Carpe

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e90f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[S] a été opéré du carpe gauche à la suite d'un accident antérieur ainsi que d'un syndrome du canal carpien gauche, - cet état antérieur serait manifestement responsable des difficultés de préhension

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2500517_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

B, patron-armateur du navire de pêche " Carpe diem " immatriculé PL 753 562, est entre autres bénéficiaire d'une licence nationale de pêche à la coquille Saint-Jacques.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110291

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

2015 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Planet diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f27

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

d'accident du travail du 9 mars 2001 délivré à la Clinique du Tonkin mentionne "une maladie de KIENBÖCK professionnelle du poignet droit ayant nécessité un équivalent de résection de la première rangée du carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92cae

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

environ 10 ans et l'apparition progressive de lésions dégénératives au niveau de l'articulation radiocarpienne droite qui se traduisent aujourd'hui par une arthrose évoluée de la 1ère rangée des os du carpe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938ea

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Jacques X... demande la somme forfaitaire de 500 euros car il n'a pas gardé les factures.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA00177_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

À l'issue de cette intervention est constatée la survenue d'une complication, caractérisée par une paralysie du nerf radial, avec déficit des extenseurs radiaux et ulnaires du carpe, des extenseurs des

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02878_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La SA Société du Port de Plaisance de Cap-d’Ail, qui exerce dans le cadre d’un traité de sous-concession la gestion du port de plaisance public de Cap-d’Ail et d’un port réservé aux amodiataires, dispose

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01380_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

raison d'une instabilité trapézo-métacarpienne de la main gauche, le 22 mai 2015 pour section du transplant, le 11 septembre 2015 pour cure du canal carpien et reconstruction du fléchisseur radial du carpe

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Olivier DANJOU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fedfd1172da17169e99ac0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le compte-rendu opératoire du 30 mai 2019 fait état d'une " plaie face antérieure avant-bras droit avec section du tendon fléchisseur " ainsi qu'une " section du nerf fléchisseur radial du carpe et une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94896

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/01/2020 SCP LAVAL CROZE CARPE SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC SELARL CASADEI JUNG ARRÊT du : 30

Source officielle