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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ba
14 février 2008
Aurélie LECAUDEY, mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la S.A.
ETRANGERS
62e0d53de8fd1e05797fa1ba
25 juillet 2022
général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pauline MIMIAGUE, Conseillière à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
6253c9c9bd3db21cbdd89372
24 septembre 2007
VAL D'AURE, S.A.R.L.
civ3
613722aecd5801467740005c
16 juillet 1996
Y..., Régis, Marie, Marcel Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Denyse, Marie, Aurélie X..., veuve Z..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 septembre 1985 par le juge de l'expropriation
4ème Chambre
6346596dc024d1adffef76c4
11 octobre 2022
GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMEE Madame [L] [B] née [X] née le 24 Juin 1954 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie
17e chambre
63b677b6a853827c9026d302
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
62e8be754f6d33e2e97f0958
Chambre 3-3
65b35b211d7564000872dbbc
25 janvier 2024
AXA BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie GROSSO Me Pauline TOURRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise
6253cd13bd3db21cbdd92376
5 mai 2015
Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01018_20260210
10 février 2026
J..., a annulé les trois délibérations du 4 août 2020 du conseil municipal d’Aure, mis à la charge de la commune d’Aure une somme totale de 2 000 euros à verser à MM.
Pôle 1 - Chambre 10
6780b939b10ab0632f704a88
9 janvier 2025
dossier 46319 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, magistrat désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2401156_20240918
18 septembre 2024
Compte tenu de ces éléments, le maire d'Aure-sur-Mer doit être regardé comme ayant implicitement refusé d'exécuter la délibération n° 17-2023.
1ère chambre
DTA_2101798_20240216
16 février 2024
La commune d'Aure-sur-Mer n'était pas représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre de la Proximité
67f8a5b7ec820a3a2a05e76a
10 avril 2025
- Dans la chambre 1 : -le sol en dalles vinyle est jauni, taché, auréolé, griffé et présence d'enfoncements ; le plafond comporte de nombreuses auréoles jaunâtres ; les murs sont recouverts de papier
10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035608427
22 septembre 2017
Pierre Ramain, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boulloche, avocat du département
6253c9a9bd3db21cbdd88f4e
29 janvier 2007
représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Vanessa Z... épouse A... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Jessica Z... épouse B...
DTA_2102736_20240216
I sont conseillers municipaux de la commune d'Aure-sur-Mer.
Rétention Administrative
62c5297ea2c4236379079893
17 avril 2022
LE PREFET DE MEURTHE ET MOSELLE, appelant, représenté par Me Aurélie MULLER , Avocat au barreau de METZ substituant le Cabinet CLAISSE du barreau de PARIS présente lors du prononcé de la décision -M
642fb638cece1704f574760d
6 avril 2023
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie
63b7ccde6b63637c907b7b05
5 janvier 2023
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