Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6031fcd447e14f351dd7bf10
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Laurent FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE SARL BRET DREVON , demeurant [...]
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbd2980a82f59dc2005
10 juillet 2024
10 juillet 2024
BPCE ASSURANCES IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Emeric DESNOIX, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402666_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, la commune de Saint-Pierre-Sur-Dropt, représentée par Me Drevet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le refus tacite opposé
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4087
16 décembre 2004
16 décembre 2004
En avril 1997, un nouveau gouvernement ayant été formé, les autorités pressèrent les deux dirigeants rivaux de négocier l’unification de leurs mouvements.
Source officielle4eme Chambre Section 1
650bdf4abeee0f8318b97529
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Au début de l'année 2017, la société Naturhouse a cédé la branche logistique de son activité à la société Transports Rivals.
Source officielleChambre 1-3
678b47138cafc520068c1669
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Eve IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mutuelle MATMUT Représentant : Me Serge DREVET
Source officielleChambre 3-3
65a8d061e12c85000874ada7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COFIPLAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 1-7
5fda1cb83aa97d60e3eaf21c
26 septembre 2019
26 septembre 2019
représentée par Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Juin 2019 en audience publique
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01241_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Rivas, - les conclusions de Mme Ody, rapporteure publique, - les observations de Me Vérité, substituant Me Leclercq, représentant M. A... C..., celles de M. A...
Source officielle4e Chambre B
616246ceaf0a1de0eb1b65f9
20 février 2014
20 février 2014
FEVRIER 2014 om N° 2014/80 Rôle N° 13/07559 [W] [L] [V] [X] épouse [L] C/ [C] [Y] [Q] [J] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : Me Serge DREVET
Source officielle4 ème Chambre civile
687aa7f56d3730576e9413d2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] SIS [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS CABINET MELLIER-MICHAS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
6834c8837860dd6c223b4d62
4 avril 2025
4 avril 2025
PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE VELAY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me DREVET-RIVAL DE LA SARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [I] [
Source officielleService des référés
67f974fc0ea89248182ab2fa
10 avril 2025
10 avril 2025
LA FLUTE ENCHANTEE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE,substituée par Maître Nathalie DREVET-RIVAL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce54
12 juillet 2005
12 juillet 2005
DREVET-RIVAL B.
Source officielleChambre 1-9
63c79ae3da31367c908eb4c5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Société [17] [K] [X] Société [10] Société [18] Société [19] Société [11] Société [12] Société [16] Société SIP [Localité 15] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Serge DREVET
Source officielleChambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEZVI SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [P] [E] SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69d6bcf8cdc6046d4790dd30
8 avril 2026
8 avril 2026
DB3D-W-B7J-K5LK MINUTE n° : 2026/241 DATE : 08 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Madame [Z] [N] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge DREVET
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc2045
10 juillet 2024
10 juillet 2024
barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [T] [X], demeurant [Adresse 7] - [Localité 3] non-comparant Madame [V] [H] épouse [X], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Hubert DREVET
Source officielleother
61372697cd58014677426d73
24 juin 2005
24 juin 2005
Drevet, avocat au Barreau de Draguignan représentant M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00347_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Rivas, - les conclusions de M.
Source officiellePage 12 sur 531