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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305149_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303371_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Délibéré après l'audience du 3 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Letellier première conseillère.
Source officielle1re Chambre A
61630e55da3e3d3066036805
29 mai 2012
29 mai 2012
FOND DU 29 MAI 2012 J.V N° 2012/ Rôle N° 11/12070 [Y] [K] [I] [W] épouse [K] C/ [S] [D] [U] [P] épouse [D] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN
Source officielle3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
GENERALI IARD Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP JOURDAN - WATTECAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105096_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407941_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2408896_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
19 avenue Gabriel Péri et 3 rue des Bas, parcelles cadastrées S56 et S67 à Asnières-sur-Seine (92600), en présence : - du cabinet Ztimmo ; - du cabinet Olt Gestion Immobilière ; - du cabinet Jourdan
Source officielleChambre 3-2
6348ff1b63d497adffda3e2e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOCIETE NOUVELLE VIGNA C/ [L] [R] SELARL [O] [K] & ASSOCIES SCP [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602681c1a56b8e1652003
8 avril 2025
8 avril 2025
[S] [K], et dont elle avait confié la gestion à la société Denfert immo, exploitant son activité sous le nom commercial Cabinet Jourdan Denfert Immo SA, par mandat du 23 février 2012 résilié avec effet
Source officielle4e chambre 2e section
64a9002f03029105dbedc488
5 juillet 2023
5 juillet 2023
DBV3-V-B7G-VQ7S AFFAIRE : [G] [D] C/ SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] / [Adresse 4] représenté par son syndic, la SAS CGC exerçant sous la dénomination commerciale de CABINET JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4c5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Grosse délivrée le : à : JAUFFRES JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANTIBES en date du 12 Mai 2005 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220349_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
de justice administrative, à Mme A C et de tout occupant de son chef, de quitter le logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la Maison Internationale AgroParisTech (MINA), 7 boulevard Jourdan
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
C/O Cabinet DENFERT IMMO (nom commercial CABINET JOURDAN) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2402161_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'était présente ou représentée.
Source officielleChambre 1-4
665aba2397d59200081070c5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[M] [W] DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES Représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL SARL SOMACO Mutuelle
Source officielleChambre Sociale
6555c3f930a74083181bd94b
29 août 2023
29 août 2023
2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 11 Avril 2023 APPELANT : Monsieur [R] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-François JOURDAN
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508266_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303819_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 1-8
6a0ea2ddcdc6046d4766c131
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 25/00394 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGZJ Ordonnance n° 2026 / M115 Monsieur [R] [M] Madame [B] [T] épouse [M] représentés par Me Jean-François JOURDAN
Source officielle1ère chambre
DTA_2101271_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne à la préfète de la Creuse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePage 12 sur 633