Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Luciano Ianniti, M me Assunta Izzo, M. Mario Donato, M me Valeria Volpi, M.

A B, représenté par Me Luciano, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de police

Luciano X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section Industrie), au profit de la société Entreprise Nicoletti, société anonyme

[O] [L], notaire, et la société [O] [L] - Stéphanie Castellan-Jusbert - Antoine Luciani.

. # Luciana Costa, Mazzier pelo casamento, contra Estado belga. # Pedido de decisão prejudicial: Tribunal du travail de Liège - Bélgica. # Processo 39-74.

A..., représenté par Me Luciano, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 17 janvier 2026, par lequel le Préfet de police lui a interdit de retourner sur le territoire français pour

B A, représenté par Me Luciano, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de l'exécution

A la suite du divorce du couple par jugement du 31 août 2010, Monsieur Lucian- [O] [X] est devenu seul titulaire du bail selon avenant du 6 février 2012.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

Audience publique tenue par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, désignée par ordonnance de M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à

2026 A l’audience publique d’incident du 22 mai 2026, Marie JONCA, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Virginie NICOLAS, Cadre greffier, Notifié RPVA le Le Grosse à Me Luciani

Valter CIPOLLONI 1970   Domenico CIRELLA 1965   Michele CIRILLO 1977   Giuseppe CIRMIGLIANO 1964 Fernando CIRONE 1963   Andrea CISTERNINO 1976   Andrea COCUZZA 1980   Luciano

X... a vendu l'immeuble à Mme Y... le 27 mai 2005 ; que la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian (la commune) a mis en demeure Mme Y... de procéder à la remise en état puis, sur refus de cette dernière,

délivrée à : - Me ELGART - Me REMANDE Le : 07 Janvier 2026 PARTIES : DEMANDERESSE [E] [M] [P] née le 20 Janvier 1972 à BASTIA (20200), demeurant route de l’Aéroport, Lieu dit Mezzana - 20290 LUCCIANA

(LUCIANO) ; 3° Z...

Luciano, Augusto X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 juillet 1995,

Luciano X... de Freitas, demeurant ..., 2°/ de M. Raphaël B... José, demeurant ..., 3°/ de M. Augusto X... de Freitas, demeurant ..., 4°/ de M. Joaquim Y...

    de la requête No 14144/88                         présentée par Luciano