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617 résultats pour « Patrick Mayet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-453

transparence vie publique

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642fb54ccece1704f5747318

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Rôle N° RG 20/01294 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQG4 SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [R] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008002361

Admin. suprême

31 mars 1999

31 mars 1999

D..., Patrick G..., Dominique X..., Raita L..., Joseph Y... et Cyril O... sont rejetées. Article 3 : Les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202141_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

rectificative portant recrutement par voie de mutation, en indiquant les conditions de prise en charge de ses frais de transport et de ses frais de changement de résidence entre le territoire ultra-marin de Mayotte

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687a91ec6d3730576e93cd01

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 03 JUILLET 2025 ********* ENTRE : DEMANDEUR Madame [N] [I] épouse [J] [X] de nationalité Française née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 8] (MAYOTTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faf9

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Patrick B..., celui-ci ayant acquis la fonction de liquidateur amiable de ladite société et, d'autre part, la restitution par M.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-147

transparence vie publique

5 mars 2025

5 mars 2025

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-93

transparence vie publique

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-156

transparence vie publique

10 mars 2025

10 mars 2025

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
CC

comm

61372229cd580146773faba4

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Patrick X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Patrick Jeay, demeurant rue Petit et Grand Bailly, 34370 Maraussan, 31 / de M. Michel Julien, demeurant 18, boulevard du Ruisseau, 34370 Creissan, 32 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a490

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

ASSAINISSEMENT ESTEVE PATRICK agissant poursuites et diligences en la personne du Président de son Conseil d'Administration, domicilié en cette qualité au siège social : "ZAC DE LA VIGONNIERE" - Rue René

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92171

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

RG N : 14/ 00157 AFFAIRE : Mme Patricia X... épouse Y... C/ M. Joël X..., M. Claude X... majeur protégé Agnès Z... es qualité de tutrice S. B/ E.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64476e9d3da6ded0f83d19d7

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

2] [Localité 5] Représentant : Me Julien BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME SARL BOURBON EXPERTISE AUTOMOBILE [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Florent MALET

Source officielle
CA

Chambre 3-4

642fb54acece1704f574730a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

01227 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFQAP SAS COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE C/ [T] [C] [V] [N] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-260

transparence vie publique

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-283

transparence vie publique

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-270

transparence vie publique

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-262

transparence vie publique

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-90

transparence vie publique

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Patrick MATET Membre du collège, Président par intérim

Source officielle

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