Z... affirme qu'il se dirigeait vers Elbeuf suivi par son ami Farouk X..., qu'il roulait à une vitesse approximative de 80 km/h, qu'il n'a pas perdu le contrôle de son véhicule dans la courbe de la rue

La société Fajo Roubian a été déclarée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Tarascon du 28 mars 2008.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Roufiat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté, en date du 20 juin 2024, par lequel le

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'UN JUGEMENT DU 23 MARS 1960, CONSTATANT QUE ROUFFINET ETAIT PRODIGUE, L'A POURVU D'UN CONSEIL JUDICIAIRE

LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie-Claude LAINEZ, greffier a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Yan X..., Rouffiat

Je me trouvais donc derrière ce véhicule qui roulait normalement" ; "qu'"à la sortie du village, après avoir fait environ un kilomètre, la conductrice de ce véhicule a mis son clignotant qui fonctionnait

A..., représenté par Me Roufiat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 février 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus d’une

Geneviève ès qualités de liquidateur judiciaire du GROUPEMENT FONCIER RURAL DES ROUGEATS et de la SCI LES MERLETTES [...] [...]

procède à la distribution des fonds provenant de la vente le 16 juin 2009, - la SA CIC Lyonnaise de banque actualise sa déclaration de créance le 18 juin 2009, - Me N... liquidateur de la SARL Fajo Roubian

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2010), que Mme Roukia X

le 31 juillet 2023, Mme C A B, représentée par la SELARL Lysis Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° CUb 011 324 23 00008 du 23 juin 2023 par lequel le maire de la commune de Roubia

Jean-Pierre, demeurant à Saint-Hilaire (Aude), Rouffiac d'Aude, 18°/ Madame MARTY H..., épouse P..., demeurant à Carcassonne (Aude), 130, résidence Saint Michel, 19°/ Monsieur XB...

Laurent ABSIL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 INTIMÉ Monsieur [Z] [P] Chez Madame [I] [A], [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Charlotte HODEZ de l'AARPI Hodez Roufiat

; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable d'homicides involontaires ; "aux motifs que selon les déclarations du prévenu recueillies six mois après l'accident, il roulait

X... roulait à plus de 50 km/h, vitesse limite autorisée sur les lieux de l'accident, en l'espèce 71 à 88 km/h ; qu'il relève que M.

. ; que dans ces circonstances, le motard, Marc Z..., dont il est établi qu'il ne roulait pas à une vitesse supérieure à celle autorisée (50 km/h) était dans l'impossibilité d'éviter le piéton ; que celui-ci

le tangage du véhicule R 5 TL piloté par la victime était inexplicable ; que notamment, il résulte du rapport d'expertise que le véhicule était en parfait état de marche ; que le véhicule ne roulait

aime la vitesse ; qu'il est d'ailleurs inscrit pour la pratique d'un sport automobile ; qu'une personne entendue au cours de l'enquête a attesté s 'être trouvée dans sa voiture et avoir constaté qu'il roulait