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336 résultats pour « Sourmail »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre sociale

681306b98cc74354d6647591

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ensuite la dégradation de son travail que cela entrainait, également qu'il faisait preuve d'obsession envers Mme [T] « au point de lui faire une crise de jalousie » car elle ne lui parlait pas et ne lui souriait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da18

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

... à Nathalie A..., qu'il lui demandait souvent d'aller au restaurant ensemble alors qu'à plusieurs reprises, elle lui a dit qu'elle était mariée, que devant les clients, il disait que si elle ne souriait

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

6786b7e1df5b5c7d10ca563e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BERTEA immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B 333 643 864 dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son gérant en exercice représentée par Maître Philippe SOUMILLE,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004571099

Admin. suprême

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Dans le coin supérieur droit de la photographie figurait la citation suivante, en caractères gras blancs   : «   Il a également proposé de relever mes sourcils, de donner à mon nez une touche

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1018JUD006514612

Admin. suprême

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Le rapport établi à la suite de cette autopsie faisait état d’un orifice d’entrée de 4 x 3 cm de diamètre, situé au ‑ dessus du sourcil droit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD002296510

Admin. suprême

8 juillet 2014

8 juillet 2014

À l’examen externe du corps, des zones ecchymotiques violacées de différentes tailles   : 3x4 cm sur la partie supérieure du sourcil droit, 2 cm de diamètre sur la région qui se situe entre les deux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0330JUD003780116

Admin. suprême

30 mars 2021

30 mars 2021

  P.P. ouvrit le feu et le toucha au-dessus du sourcil gauche, juste sous son casque. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69cf6eb0cdc6046d47f5033f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Pour cela, vous fronciez régulièrement les sourcils en guise de désapprobation, vous passiez notamment par un geste de la main que vous fermiez et rouvriez très proche du visage de l'enfant en lui indiquant

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2302243_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

B..., représenté par Me Soumille, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et majorations, des contributions supplémentaires d’impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-138491

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Après avoir examiné son corps, I. constata qu’il présentait de multiples lésions corporelles, notamment un hématome au-dessus du sourcil gauche, des blessures sur le visage, des hématomes sur les poignées

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0925DEC006077015

Admin. suprême

25 septembre 2018

25 septembre 2018

    Le 7 juin 2012, le requérant fut examiné par un médecin légiste, qui constata une égratignure de 1 centimètre au-dessus du sourcil droit, un hématome sur la paupière inférieure droite, un

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111793

Admin. suprême

29 mai 2012

29 mai 2012

Le malade avait une plaie ouverte de 5 x 1 cm sur le sourcil gauche, il n’avait aucune autre trace de violence ni de coup sur son corps.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69e7088bcdc6046d47fa348d

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

le comportement de [O] (soufflement, yeux en l'air, haussement des sourcils, sourire forcé....) induit un sentiment de non reconnaissance.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d97

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628d9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

bien-être et de confort (visage et corps), les soins de manucure, les soins des pieds à vocation esthétique, la prothésie et le stylisme ongulaire, les techniques d'embellissement des cils et des sourcils

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0118DEC006712401

Admin. suprême

18 janvier 2005

18 janvier 2005

Le médecin légiste constata notamment   : sur la tête, du côté droit du temporal à 2 cm au-dessus de l'oreille droite, à 2 cm en arrière du sourcil droit, une blessure correspondant à l'entrée d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd35

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

, fins et conclusions, et les en débouter purement et simplement, * les condamner sous la même solidarité en tous dépens, incluant les frais afférents à la saisie-contrefaçon de la SCP CAZENAVE-SOURVILLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01396

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[D] souriait les lèvres pincées, les bras croisés, son regard et celui de M. [T] vers nous 2. Je me sentais terriblement angoissée alors que je n'avais aucune raison de l'être.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0110JUD004916099

Admin. suprême

10 janvier 2006

10 janvier 2006

A la suite de l’examen externe du corps masculin, le médecin mentionna qu’une balle avait percé la tête au niveau du sourcil gauche, sur l’os frontal, et qu’elle était sortie 5 cm au-dessus de son oreille

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SOURMAIL, Mathis

SIREN 108177684Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

04/08/2026

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Radiations

SOURMAIL, Lolita, Aurore, MILLARD

SIREN 987473469Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

17/04/2026

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Radiations

SOURMAIL LOCATION

SIREN 921485280Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

20/04/2025

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Modifications diverses

SOURMAIL LOCATION

SIREN 921485280Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

28/07/2024

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Créations

SOURMAIL, Lolita, Aurore, MILLARD

SIREN 987473469Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

17/03/2024

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