W... mentionnant un prix de 12 200 euros réglé avec une carte American Express ; que l'achat de la deuxième montre était justifié par une facture de 12 500 euros, dont 2 000 euros réglés par carte American

de classification "American Bureau of Shipping" (ABS), qui a opposé, sur le fondement de la clause compromissoire insérée dans le contrat de classification, la compétence de la juridiction arbitrale désignée

courant ouvert dans les livres de la société Crédit du Nord (la banque), a donné l'ordre à celle-ci de réaliser pour son compte une opération de vente à terme de devises portant sur 5 000 000 dollars américains

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 février 2020 et le 31 mars 2022, la société American Century World Mutual Funds Inc agissant pour le compte du fonds NT International

Par un mémoire enregistré le 10 juillet 2023, AMERICAN CENTURY VARIABLE PORTFOLIOS INC. - VP INTERNATIONAL FUND, a déclaré se désister de sa requête.

; "que l'existence d'un brevet canadien est apportée par la consultation du cabinet Bouju jointe au mémoire de la partie civile; "que, par contre, la démonstration de l'existence d'un brevet américain

Luis X... d'avoir falsifié la signature de Patrick Y..., représentant le RCSF, dans un contrat prévoyant à son profit, à l'occasion de son arrivée dans ce club, le versement de 4 400 000 dollars américains

de football, l'un de ses joueurs de nationalité américaine, en raison de la sélection de celui-ci par l'équipe nationale des Etats-Unis d'Amérique pour participer à deux matchs qualificatifs pour la phase

Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/04792 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA2KC N° MINUTE : 3 JTJ JUGEMENT rendu le jeudi 09 avril 2026 DEMANDERESSE Association L’HOPITAL AMERICAIN

[D] faisait valoir, pour la première fois, devant la cour d'appel statuant sur déféré qu'en date du 17 novembre 2022 l'autorité américaine avait retiré et annulé entièrement et inconditionnellement l'attestation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Américaine de banque The Chase Manhattan Bank, dont le siège

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE LA CLAUSE DE LIMITATION DE GARANTIE, INVOQUEE PAR LA GREAT AMERICAN INSURANCE COMPANY, ASSUREUR DU MILITAIRE

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 27 mars 1997, au cours d'un stage d'entraînement en vol en Arizona (Etats-Unis d'Amérique) auquel participait l'équipe de parachutisme de l'armée américaine

Philip Morris ; qu'il sollicite, en cause d'appel, l'élévation à la somme de 711 546, 99 francs des dommages-intérêts alloués concernant les cigarettes Reynolds pour tenir compte de la hausse du dollar américain

[N] la somme de 13 408,20 euros brut au titre de rappel d'heures supplémentaires ; . condamner l'Hôpital américain à régler à M.

payés afférents ; A titre subsidiaire - condamner l'Hôpital américain à régler à Mme [N] la somme de 13 872,38 euros brut au titre de rappel d'heures supplémentaires ; - condamner l'Hôpital américain

AB... en passant par l'acteur américain John B..." ; - "le Gotha des évadés - Les célébrités - L'acteur américain M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er mars 2001), que, fabriquant des agrafes métalliques pour tapis et bandes transporteuses destinées notamment aux mines américaines

"- un portefeuille d'assurance-vie souscrit auprès de la compagnie "Generali" à hauteur de 1 800 000 euros ; "- la somme de 250 000 dollars US (257 864 euros) placée dans un fonds de pension américain

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 juillet 1987), la société de droit américain Wine et Spirits Buyers of America INC