Z... en qualité de plongeur, Mmes Y..., A... et X... en qualité d'employées de restauration ; que le 17 juin 1998 la société Sodexho a résilié la convention passée avec le Centre de Formation d'Apprentis

avait constaté que le remplacement du C par le G de forme et de consonance très ressemblantes constitue une contrefaçon de la marque Bic ; qu'il a ajouté que le nom Big figurant sur l'emballage est au centre

qu'il soulignait dans ses conclusions signifiées le 26 décembre 2002 qu'en vertu de l'article 2.1.1 de la convention d'assistance, il incombait à Mondial assistance d'organiser son rapatriement vers le centre

Gilbert X... avait été poursuivi du chef d'abus de confiance pour avoir détourné une somme de 237 096,17 francs qui lui avait été remise à charge d'en faire usage dans l'intérêt du Syndicat National des Centres

propriétaire ou locataire permanent d'un outillage qui excède les moyens nécessaires à l'exercice d'une activité salariée ; b) être inscrit au registre du commerce et des sociétés ; c) être inscrit à un centre

société d'habitations à loyer modéré L'Habitation confortable, ayant construit un immeuble, l'a donné à bail à l'Association nationale des amis des ateliers protégés (ANAAP) en vue de l'installation d'un Centre

X... à l'élection des délégués du personnel en date du 11 mars 1993 au sein du centre de Poissy alors, selon le moyen, qu'il résulte des constatations du jugement que la liste officielle des candidats

Y..., agent de l'EDF, d'avoir, au cours d'un incident survenu le 15 juin 1989, tenu des propos injurieux envers l'adjoint au chef du service administratif, le chef du centre EDF-GDF du Puy-en-Velay, lui

, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile et commerciale), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Centre

X... et Y..., ès qualités ; Attendu qu'imputant à des transfusions de produits sanguins sa contamination par le virus de l'hépatite C, Mme Z... a recherché la responsabilité des Centres régionaux de

changement de titulaire d'un marché sur un même chantier ; Attendu enfin qu'ayant retenu que les porteurs de bagages repris par la société SGP exerçaient une activité nettement différenciée dans un centre

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 juillet 2020), le 1er février 2014, [J] [U], a été admis volontairement au centre hospitalier Sainte-Marie, gérée par l'association hospitalière Sainte-Marie et spécialisé

[L] [P], 8°/ à Mme [T] [P], domiciliés tous deux [Adresse 4], 9°/ au centre départemental gériatrique de l'Indre, dont le siège est [Adresse 8], défendeurs à la cassation.

camelot » de celle-ci et, d'autre part, d'avoir « pris » la fonction de maire afin de confier à une société privée, en lien avec les élus Les Républicains des Hauts-de-Seine, une opération immobilière en centre-ville

ressort des constatations de la cour d'appel que les missions des salariés avaient une nature itinérante, ces derniers réalisant habituellement des interventions techniques sur le terrain hors de leur centre

perçu qu'il proposait d'apurer au moyen de règlements mensuels, avait repoussé l'idée de toute fraude et indiqué que ce n'était pas lui qui avait rempli les documents mais des personnes compétentes du centre

Bauer-Violas Feschotte-Desbois Sebagh, a formé le pourvoi n° Z 23-11.591 contre l'ordonnance rendue le 4 octobre 2022 par le premier président de la cour d'appel de Lyon, dans le litige l'opposant au centre

et de l'éducation thérapeutique, 5°- à la mise en œuvre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens avec les dispositifs d'appui à la coordination, les dispositifs spécifiques régionaux, les centres