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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 28 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [Y] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
662209729ce14200083898c9
18 avril 2024
18 avril 2024
affaires de sécurité sociale de Grenoble En date du 12 janvier 2024 Suivant déclaration d'appel du 16 février 2024 APPELANTE : Madame [S] [H] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Marine BROGUET
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2400893_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Briquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403003_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402383_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre 2ème section
659d9d7baa704a07f4934321
21 décembre 2023
21 décembre 2023
tapis, ascenseur », charges de chauffage et eau chaude, charges spéciales « Garages », le syndicat des copropriétaires acceptant de prendre en charge le coût de la mission confiée au cabinet Denis BRACHET
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
qui lui sont confiés, de certains aspects de la surveillance de l'ensemble des élèves de l'école, lors des mouvements des dits élèves dans les couloirs, escaliers et autres lieux communs ; que Nikola BRAULT
Source officielleREFERE
68a8dec5d71c382e8b5da7dc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ENDUITS MORIN, Société BRACHET l’an deux mil vingt cinq et le huit Juillet, Nous, Pierre MESNARD, Président du Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE, tenant audience des référés, assisté de Ségolène FAYS
Source officielle18° chambre 2ème section
67100407fac14a1f31d9b8a1
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JEAN MICK AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles-édouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00162_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Chloé Daheron, représentant la société centrale éolienne la Briqueterie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f27d61a5c2f4aa36644
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce diagnostic rendait nécessaire que les parties contractent à nouveau pour la réparation de la brouette thermique.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2501924_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Briquet, magistrat désigné, - les observations de Me Gabon, avocate de Mme C..., qui confirme ses dernières écritures, - et les observations de M.
Source officielleciv1
Insurance company of North America, a exercé un recoursc/M. X
61372108cd580146773f06f1
28 juin 1989
28 juin 1989
que, par l'intermédiaire d'une agence de voyages, elle lui a fait réserver une chambre à l'hôtel Eden ; que, dans la soirée du 7 avril 1977, l'intéressé a regagné cette chambre, a voulu recharger son briquet
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64ccece1704f5747629
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 21 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [V] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762b
6 avril 2023
6 avril 2023
de BOURGOIN JALLIEU en date du 28 novembre 2022 suivant déclaration d'appel du 20 Décembre 2022 Vu la procédure entre : Monsieur [X] [Z] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marine BROGUET
Source officielle1ère chambre
DTA_2401266_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2024, l’association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle Palmier-Brault & Associés, demande au tribunal, sur le fondement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT01712_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Lainé, juge des référés ; - les observations de Me Giroud, représentant la SARL Lavage service Brault, et de Me Chatel, représentant la commune de Mayenne.
Source officielleciv3
607943579ba5988459c4201c
1 juin 1976
1 juin 1976
INDEMNITES ALLOUEES DOIVENT COUVRIR L'INTEGRALITE DU PREJUDICE DIRECT, MATERIEL ET CERTAIN CAUSE PAR L'EXPROPRIATION ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI STATUE SUR L'INDEMNITE DUE A LA SOCIETE DES BRIQUETERIES
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef609
20 avril 1989
20 avril 1989
(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Lannoy, au profit de la société anonyme BRIQUETERIES DU NORD dont le siège social est 9ème rue, Port Fluvial
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd13c
10 juillet 1995
10 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tuilerie briqueterie française (TBF), société anonyme dont le
Source officiellePage 13 sur 174