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18 422 résultats pour « Caroline AVRILLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfa

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

APPELANTE : Mme Caroline Antoinette Z... divorcée X...

Source officielle

Page 13 sur 922

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CA

1ère Chambre

644a1297656d26d0f8b57f46

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[L] C/ [B] [Z] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Carole DEBON, faisant fonction

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf167935f50008be4447

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

PAR CES MOTIFS : Caroline Faure, Présidente de la 1ère chambre, CONSTATE le désistement de l'appel RG 23/02697 formulé le10 octobre 2023 par Mme [D] [E] épouse [C] et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177dade5d80f0008c2e86c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

CF/SH Numéro 24/01275 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 10 avril 2024 Dossier : N° RG 21/00140 - N° Portalis DBVV-V-B7F-HXWB Affaire : [M] [F] épouse

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177daee5d80f0008c2e88c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

PAR CES MOTIFS : Caroline Faure, magistrat de la mise en état, CONSTATE le désistement de l'appel RG formulé le 12 juillet 2023 par M. 

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a1fba28cdc6046d47e94311

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Mesle, avocat au barreau de Paris, toque : D2170 Monsieur [V] [W], né le 21 avril 1951 né à [Localité 4] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Matthieu Boccon Gibod de la SELARL

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1531332-1602380

Admin. suprême

6 décembre 2005

6 décembre 2005

Leur fille, Caroline Ruth, naquît à Tel-Aviv en janvier 2000.

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 3

6627fcc542439575e2f7e095

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 4 cab 3 N° RG 22/38400 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX2XO N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 23 avril 2024 Art. 237 et suivants

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

6643a64fda34cf7c590a9159

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 282 C/ Madame [P] [D] [S] [F] épouse [E] Minute n° 24/00525 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4997ecdc6046d47fa58b9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

délibéré, statuant publiquement par jugement contradictoire en premier ressort, Vu l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Vu les motifs ci-dessus exposés, Renouvelle exceptionnellement jusqu'au 21 Avril

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100705

Cassation

17 juin 2009

17 juin 2009

-Y... résidaient toujours en Islande avec leur fille Laura, Caroline Y... a saisi le Préfet de Reykjavik d'une requête tendant à l'introduction d'une instance en séparation fondée sur la loi islandaise

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfe542d85a267f3c783

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

- signé par Carolien TABOUROT, cosneillère, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

6643a64eda34cf7c590a9142

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

W], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1757 C/ Madame [H] [K] épouse [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9def8cdc6046d473bcfb6

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

: En Chambre du Conseil, le 20 avril 2026 Délibéré au 20 avril 2026 Composition du Tribunal lors du prononcé du jugement : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

644a1297656d26d0f8b57f42

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Assistée de Carole DEBON, faisant fonction de greffière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6711fae37603bf88a18849e9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RG ABSORBÉ N°: N° RG 24/06883 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJH3N Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 05 Avril 2024 Date de saisine :

Source officielle
CA

1ère Chambre

6618cf167935f50008be4451

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

CF/SH Numéro 24/01298 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 11 avril 2024 Dossier : N° RG 24/00045 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IXDI Affaire : S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276f8

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement n° 60841 de ladite juridiction, en date du 8 avril

Source officielle
CC

civ1

61372170cd580146773f3bed

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mlle Caroline, Fernande X..., née le 3 septembree 1961 à Paris, de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c6

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

Z... de nationalité Française Contrôleur du Trésor Public Libre - Sous contrôle judiciaire par ordonnance des 30 Avril 2002 et 06 Mai 2002, Non comparant Mis en examen des chefs de vol, menaces de mort

Source officielle