SMA C/ Compagnie d’assurance MMA IARD, Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE S.A.

EXPRO, JCP des SABLES D'OLONNE.

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, l'établissement public Les Sables d'Olonne Agglomération a répondu à cette production.

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2024, l'établissement public Les Sables d'Olonne Agglomération a répondu à cette production.

E B et de Mme A F sur la CSP Sables-d'Olonne ; 2°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de l'affecter sur la CSP Sables-d'Olonne dans un délai de trois mois à compter de la notification du jugement

dommageable délictuel qu'il invoque ont eu lieu à travers internet et peuvent donc être rattachés à son domicile aux Sables d'Olonne.

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE SECTEUR DES SABLES D'OLONNE, DONT LE SIEGE EST ..., LES SABLES D'OLONNE VENDEE , REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR EN EXERCICE, ENREGISTREE LE 3 JUIN 1983

situées aux Sables d'Olonne : la piscine du Remblai, le centre aquatique des Olonnes dit " A " et la piscine des Chirons.

la ville des Sables d’Olonne de réexaminer les offres des candidats qui lui ont été soumises.

VU LA REQUETE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA COMMUNE DE CHATEAU D'OLONNE, REPRESENTEE PAR SON MAIRE EN EXERCICE DUMENT AUTORISE PAR DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 4 DECEMBRE

temporaire du domaine public du quai Prouteau aux Sables d'Olonne aux établissements Le Comptoir, Le Sombras et Les Patagos.

la commune des Sables d'Olonne de la commune des Sables d'Olonne et de la société GDFI 171, chacune, le versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Vu la procédure suivante : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 14 décembre 2018 par lequel le maire de Château-d'Olonne (Vendée) a délivré

Philippe L..., demeurant ..., 85180 Chateau d'Olonne, 14°/ de M. Patrice R..., demeurant ..., 15°/ de M. Thierry J..., demeurant ..., 16°/ de M. Roger U..., demeurant ..., 17°/ de M.

de la commune des Sables d’Olonne la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ; M.

(85100), géré par le syndic de copropriété représenté par Mme C de l'agence Central Immobilier domiciliée 21 Cours Louis Guédon aux Sables d'Olonne (85100).

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Maurice Y..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant zone industrielle, à Olonne-sur-Mer (Vendée

Un mémoire, enregistré le 25 septembre 2025, a été présenté pour la commune des Sables d’Olonne. Vu les autres pièces du dossier.